Contrat de licence utilisateur final (CLUF)

ABBYY® FineReader® 14

Important ! Veuillez lire attentivement les termes suivants avant d'installer, de copier et/ou d'utiliser ABBYY ® FineReader® 14 (ci-après désigné par le terme « le LOGICIEL »). En installant, copiant ou utilisant ce LOGICIEL de toute autre manière, Vous vous engagez à accepter les termes suivants. 

Le présent Contrat de licence utilisateur final (ci-après désigné par le terme « CLUF ») constitue un accord juridique entre Vous, l'utilisateur final s'étant procuré ou utilisant le LOGICIEL, et ABBYY. 

Le présent CLUF prend pleinement effet lorsque Vous acceptez de Vous soumettre à ses termes en cochant la case « J'accepte les termes de ce contrat de licence », puis en cliquant sur le bouton « Suivant » et en installant le LOGICIEL ou lorsque Vous installez, copiez ou commencez à utiliser le LOGICIEL de quelque manière que ce soit. Vous reconnaissez avoir lu et compris le présent CLUF et acceptez de Vous soumettre à ses conditions. Si Vous n'acceptez pas les termes du présent CLUF, n'utilisez pas ce LOGICIEL, désinstallez-le de votre système et détruisez les copies du LOGICIEL en votre possession. Ce CLUF vous engage pendant toute la durée des droits d'auteur du LOGICIEL, sauf en cas d'indication contraire stipulée dans le CLUF ou dans un autre contrat écrit conclu entre Vous et ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY. Ce CLUF peut dépendre du champ d'application de la Licence tel qu'il est décrit dans ce CLUF.

Le LOGICIEL est protégé par les droits d'auteur et les dispositions des traités internationaux concernant les droits d'auteur. Certaines parties sont protégées par des brevets et lois portant sur les secrets commerciaux. Vous acceptez que le présent CLUF s'applique au même titre que tout autre accord écrit que Vous auriez signé. Ce CLUF Vous est applicable. 

Si le LOGICIEL est accompagné d'une copie papier d'un contrat distinct conclu avec ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY applicable à l'utilisation du LOGICIEL, en cas de divergences entre le texte de ce CLUF et le texte de la copie papier du contrat distinct, le texte contenu dans la copie papier du contrat distinct prévaut. 

Le CLUF peut être disponible en plusieurs langues. Il se peut qu'il existe des incohérences ou différences d'interprétation entre la version anglaise du CLUF et les versions du CLUF disponibles dans d'autres langues. Dans un souci d'uniformité et afin d'éviter toute ambiguïté, la version anglaise du CLUF régit tout différend, toute réclamation ou toute poursuite intervenant dans le cadre de l'interprétation, l'exécution ou de tout autre élément lié au CLUF.

Définitions
« ABBYY » désigne 
ABBYY USA Software House Inc. enregistré à l'adresse 880 North McCarthy Boulevard, Suite 220, Milpitas, Californie 95035, États-Unis, lorsque l'article 16.1 du présent CLUF s'applique ;
ABBYY Canada Inc., domicilié au 44 Chipman Hill, Suite 1000, Saint John, New Brunswick, Canada E2L 4S6, lorsque l'article 16.2 du présent CLUF s'applique ;
ABBYY Japan Co., Ltd. domicilié au 2-5-14 Shin-Yokohama, Kohoku-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken 222-0033, Japon, lorsque l'article 16.3 du présent CLUF s'applique ; 
ABBYY Europe GmbH, enregistré à Landsberger Str. 300, 80687 Munich, Allemagne, lorsque l'article 16.4 de ce CLUF s'applique ;
ABBYY UK Ltd. domicilié à l'adresse Centrum House, 36 Station Road, Egham, Surrey, TW20 9LF, Royaume-Uni, lorsque l'article 16.5 du présent CLUF s'applique ;
ABBYY PTY Ltd. domicilié à l'adresse Suite 2 Level 2, 172 Flinders Street, Melbourne Victoria 3000, Australie, lorsque l'article 16.6 du présent CLUF s'applique ; 
ABBYY Production LLC domicilié à ul. Otradnaya, dom 2B, korpus 6, office 14, 127273, Moscou, Russie, lorsque l'article 16.7 du présent CLUF s'applique ;
ABBYY Software House Ukraine domicilié à l'adresse 31, Degtyarevskaya St., Kiev, Ukraine, 03680 lorsque l'article 16.8 du présent CLUF s'applique ;
et ABBYY Solutions Ltd., domicilié à l'adresse Michail Karaoli 2, Egkomi CY 2404, Nicosie, Chypre, dans tous les autres cas.
« Partenaire d'ABBYY » désigne une entité ou un individu autorisé sous licence par ABBYY à revendre et à distribuer les copies sous licence du LOGICIEL aux utilisateurs finaux, que ce soit directement ou
 via un ou plusieurs sous-revendeurs ou sous-distributeurs.
« Activation » désigne le processus de vérification de la validité de votre Numéro de série et sa non-activation sur plus d'ordinateurs que le nombre autorisé par les termes de votre licence. Vous avez pour devoir de réaliser ce processus pour confirmer que Vous êtes un Utilisateur final autorisé de ce LOGICIEL. Le LOGICIEL doit être activé après installation ; dans le cas contraire il ne fonctionnera pas ou sera uniquement valable pour une période limitée avec des fonctionnalités limitées et cessera de fonctionner sans préavis une fois ladite période limitée expirée.
« Ordinateur » désigne un appareil physique spécifique ou une machine virtuelle pouvant comprendre un ou plusieurs cœurs de processeur (Unité centrale de traitement) et fonctionnant sous un système d'exploitation spécifique. Toute modification apportée à la configuration de l'ordinateur (y compris le formatage du disque dur et la réinstallation du système d'exploitation) pourra entraîner le fait que l'ordinateur sera considéré comme un ordinateur différent pour une question de licence.
« Droits relatifs à la propriété intellectuelle » désigne tous les droits afférents à la propriété intellectuelle et industrielle et inclut les droits afférents (i) aux inventions, découvertes, lettres patentes, notamment aux demandes prévues à cet effet, republications afférentes à ces lettres patentes, prolongations et prolongations de section ; (ii) aux droits d'auteur ; (iii) à la conception et aux conceptions industrielles ; (iv) aux marques déposées, marques de service, habillages de produit et droits similaires ; (v) aux savoir-faire, secrets commerciaux et informations confidentielles ; (vi) aux droits relatifs aux topographies de circuits intégrés et droits relatifs au moyen de masquage ; et (vii) aux autres droits de propriétaires. 
« Licence » désigne le droit limité et non exclusif qu'ABBYY Vous accorde pour installer et utiliser les fonctionnalités du LOGICIEL, conformément aux termes et conditions de ce CLUF.
« Numéro de série » désigne un identificateur unique de votre licence ou d'un ensemble de licences avec des paramètres similaires. 
« LOGICIEL » désigne le programme informatique ABBYY FineReader 14 et tous les composants logiciels intégrés ou mis à disposition en ligne ou par d'autres moyens, comprenant, sans s'y limiter, les fichiers exécutable, l'aide, les démos, les échantillons et autres ; les bibliothèques, bases de données, échantillons, images, photos, animations, composants audio et vidéo, le matériel imprimé et autres composants du logiciel.
« Vous », « Votre » et « Utilisateur final » désignent et incluent toute personne et/ou entité s’étant procuré le LOGICIEL à des fins d'utilisation personnelle et non de revente et tout utilisateur réel du LOGICIEL. 

1.	Octroi de licence
1.1	Sous réserve du respect des conditions générales du présent CLUF, ABBYY Vous octroie une licence limitée non exclusive permettant d'installer et d'utiliser les fonctionnalités du LOGICIEL soumises à toutes les restrictions et à la portée de la licence prévues dans le présent CLUF, le LOGICIEL et/ou les clés de licence matérielles fournies par ABBYY, le LOGICIEL et/ou le contrat écrit distinct conclu entre Vous et ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY. Toutes les dispositions mentionnées dans les présentes s'appliquent aussi bien au LOGICIEL dans son intégralité qu'à ses composants distincts et à la documentation de l'utilisateur final à l'exception des logiciels tiers du LOGICIEL, couverts par leurs propres licences, tel que spécifié dans l'article 15. Tout problème relatif au champ d'application de votre licence doit être interprété en faveur des restrictions relatives au champ d'application de votre licence. Les restrictions concernant votre utilisation du LOGICIEL incluent, mais sans s'y limiter, les éléments suivants :
1.1.1	Le nombre d'ordinateurs, les utilisateurs finaux et l'accès au réseau. Le champ d'application de votre licence peut restreindre le nombre d'ordinateurs sur lesquels Vous installerez et utiliserez le LOGICIEL, le nombre d'utilisateurs finaux du LOGICIEL et l'accès au réseau dépend du type de votre licence. Le type de Votre Licence est spécifié dans un contrat écrit séparé entre Vous et ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY et dans le Numéro de série. Une fois le LOGICIEL installé, Vous pouvez trouver le type de Votre Licence dans le menu Aide. 
1.1.1.1	Votre licence est de type « Licence poste unique » / « Autonome » et vous représentez une entité, vous pouvez installer et utiliser le LOGICIEL sur un ordinateur sauf si autrement stipulé dans l'accord distinct entre Vous et ABBYY ou un Partenaire ABBYY ou dans toute documentation fournie avec le LOGICIEL, excepté pour les cas concernés par l'application de l'Article 16.7. Si l'article 16.7 s'applique, vous pouvez utiliser le LOGICIEL uniquement à des fins non commerciales sur votre ordinateur personnel ; vous ne pouvez pas installer le LOGICIEL sur des ordinateurs appartenant à des entités juridiques, à  des organismes publics ou à des agences et des organismes administratifs locaux ; toute utilisation commerciale du LOGICIEL par les entités, organismes et agences ci-mentionnés est interdite. Si le type de Votre Licence est « Licence poste unique » / « Autonome » et que Vous êtes une personne, Vous pouvez installer et utiliser le LOGICIEL sur un ordinateur de bureau et sur un ordinateur portable (ou autre appareil portable sur lequel le LOGICIEL peut être installé et utilisé selon les conditions de son système) Vous appartenant. Vous pouvez utiliser le LOGICIEL sur deux Ordinateurs en simultané. À n'importe quel moment, Vous pouvez soit utiliser le LOGICIEL directement sur un Ordinateur sur lequel il est installé soit accéder au LOGICIEL à distance par le biais des services terminaux à partir d'un seul Ordinateur.
1.1.1.2	Si le type de votre licence est « Licence multi-utilisateur » / « Par poste », Vous pouvez installer et utiliser le LOGICIEL sur autant d'Ordinateurs Vous appartenant que le nombre autorisé par les Licences que Vous avez acquises. À un moment donné, Vous pouvez accéder à une copie installée du LOGICIEL à partir d'un unique Ordinateur sauf en cas de mention contraire dans un contrat écrit conclu entre Vous et ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY ou dans un document accompagnant le LOGICIEL. 
1.1.1.3	Si le type de Votre licence est « Licence de réseau » /« Simultanée », vous pouvez installer le LOGICIEL sur plusieurs de vos Ordinateurs et utiliser simultanément le LOGICIEL sur autant d'Ordinateurs qu'autorisé par le nombre de licences acquises, à moins qu'il n'en soit spécifié autrement dans un accord séparé entre Vous et ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY ou dans toute documentation accompagnant le LOGICIEL.
1.1.1.4	Si le type de Votre Licence est « Licence terminal server », vous pouvez installer et utiliser le LOGICIEL sur un serveur terminal. Le nombre total d'utilisateurs individuels accédant à une copie installée du LOGICIEL ne doit pas excéder le nombre de Licences acquises à moins qu'il n'en soit spécifié autrement dans un accord séparé entre Vous et ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY ou toute documentation accompagnant le LOGICIEL.
1.1.2	Volume de traitement. Le nombre d'unités de volume (par ex. : les pages, mots, symboles) pouvant être traitées avec le LOGICIEL, si celui-ci est indiqué dans la clé de Licence, peut être limité d'une ou de plusieurs façons : les limitations du nombre d'unités de volume pouvant être traitées sur une période donnée, mensuellement ou annuellement, ou le nombre total d'unités de volume pouvant être traitées. La taille de la page ou d'une autre unité de volume peut aussi être limitée.
1.1.3	Durée. L'utilisation du LOGICIEL peut être limitée à une période spécifique. Le LOGICIEL ne pourra pas être utilisé une fois la période spécifique expirée.
1.1.3.1	Si Vous vous procurez le LOGICIEL sous condition d'abonnement, dans ce cas, en plus des restrictions mentionnées ci-dessous dans les articles 1.1.1, 1.1.2 et 1.1.3, les restrictions suivantes s'appliquent. Vous pouvez utiliser le logiciel pendant une période d'abonnement limitée. Votre période d'abonnement pourra être renouvelée automatiquement le jour du renouvellement jusqu'à ce que vous annuliez votre abonnement. Une fois Votre période d'abonnement expirée, la fonctionnalité de votre LOGICIEL ne sera plus disponible ou sera limitée jusqu'à ce que vous ayez effectué un paiement pour renouveler votre abonnement. La date de paiement signe le début de votre période d'abonnement renouvelée. Vous aurez l'option d'annuler votre abonnement à tout moment en vous rendant sur la page Gérer mon compte ou en contactant ABBYY ou le Partenaire d'ABBYY chez qui Vous avez initialement souscris à votre abonnement. Si vous annulez votre abonnement, Vous aurez la capacité de poursuivre votre utilisation du LOGICIEL jusque la fin de votre période d'abonnement. Tous les paiements sont non-remboursables à moins qu'il n'en soit spécifié autrement dans un accord écrit séparé entre Vous et ABBYY ou le Partenaire d'ABBYY. Les conditions générales supplémentaires d'utilisation du LOGICIEL sous condition d'abonnement peuvent être mises en avant dans un contrat supplémentaire conclu entre Vous et ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY, lequel doit être accepté avant d'obtenir (d'acheter) le LOGICIEL sous condition d'abonnement. 
1.2	Vous reconnaissez être informé que le LOGICIEL est protégé contre la copie non autorisée et contre l'utilisation illimitée et qu'il peut contenir un numéro de série prévu à cet effet, et Vous acceptez que le LOGICIEL soit soumis à toutes ces protections. Il se peut que Votre Numéro de série doive être activé et le nombre d'activations qui Vous seront disponibles sera limité. Des activations supplémentaires peuvent être demandées en contactant le service d'assistance technique ABBYY durant la période entière de support technique de la version du LOGICIEL que vous avez acquis (acheté), tel que décrit dans l'article 7. 
1.3	ABBYY se réserve tous les droits qui ne vous ont pas expressément été accordés dans le cadre de ce CLUF. Ce CLUF ne vous octroie aucun droit relatif aux marques déposées d'ABBYY.
1.4	Si l'article 16.7 s'applique et si Vous êtes une personne physique, Vous êtes autorisé à utiliser le LOGICIEL partout dans le monde. Si l'article 16.7 s'applique et si vous êtes une entité, le LOGICIEL peut uniquement être obtenu (acheté) dans le pays où l'entité ou sa filiale et ses agences est/sont domiciliée(s), sauf en cas d'indication contraire stipulée dans un contrat écrit distinct conclu entre Vous et ABBYY. Les employés de l'entité ou de sa filiale et de ses agences sont autorisés à utiliser le LOGICIEL partout dans le monde, à condition que le LOGICIEL ait été obtenu et installé dans le pays où l'entité ou sa filiale et ses agences est/sont domiciliée(s).
1.5	Toute utilisation du LOGICIEL ou de ses composants en dehors ou en infraction avec les termes et conditions décrits dans ce CLUF constitue une violation des droits liés à la propriété intellectuelle d'ABBYY et/ou de tiers et un motif de résiliation de tous les droits d'utilisation du LOGICIEL qui Vous sont octroyés par ce CLUF.
1.6	Si Vous déployez ou utilisez le LOGICIEL dans un environnement virtuel, ce qui inclut sans s'y limiter, via VMware ou Citrix , l'accès et l'utilisation du LOGICIEL ne doit à aucun moment outrepasser les restrictions du LOGICIEL ni le champ d'application de la licence qui a été octroyée. Par exemple, un seul et unique Numéro de série ne peut pas être utilisé pour autoriser l'utilisation ou l'accès au LOGICIEL dans un environnement virtuel par un nombre d'Ordinateurs supérieur au nombre d'Ordinateurs pour lequel une Licence a été correctement obtenue, de même que le LOGICIEL ne peut pas non plus être utilisé pour traiter un nombre supérieur au nombre total de pages, de mots ou de caractères qui a été autorisé.
1.7	Il se peut que le LOGICIEL vous soit fourni sur plusieurs supports (LOGICIEL multi-support), notamment via des téléchargements sur Internet. Quel que soit le nombre ou le type de supports reçu, la Licence ne vous autorise à utiliser le LOGICIEL que conformément au champ d'application de votre licence.

2.	Limitations applicables à l'utilisation
2.1	Tous les termes d'utilisation et toutes les limitations régissant l'utilisation du LOGICIEL sont énoncés dans ce CLUF, sauf en cas de mention contraire figurant dans un contrat écrit distinct conclu entre Vous et ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY ou dans toute autre documentation accompagnant le LOGICIEL.
2.2	Vous n'êtes pas autorisé à exécuter ou à permettre à d'autres personnes d'exécuter les opérations répertoriées dans la liste ci-dessous :
2.2.1	Effectuer des opérations de rétro-ingénierie, désassembler, décompiler le LOGICIEL (par exemple, reproduire ou transformer le code objet en code source) ou tenter de découvrir le code source du LOGICIEL ou de ses composants, sauf dans la mesure où une telle activité est expressément autorisée par la loi en vigueur indépendamment de cette limitation. Si le droit applicable interdit la restriction de telles activités, toute information découverte de cette façon ne doit pas être divulguée à des tiers, sauf si cela est exigé par la loi, et cela doit être immédiatement divulgué à ABBYY. De telles informations doivent être considérées comme des informations confidentielles appartenant à ABBYY.
2.2.2	Modifier, adapter (y compris par toute modification visant à permettre au LOGICIEL de fonctionner sur votre matériel), ou apporter des modifications au code objet du LOGICIEL, aux applications et aux bases de données contenus dans le LOGICIEL autres que les éléments fournis par le LOGICIEL et décrits dans les documents. 
2.2.3	Corriger des erreurs du LOGICIEL ou traduire le LOGICIEL sans consentement préalable écrit d'ABBYY.
2.2.4	Louer, concéder en location-vente, octroyer une sous-licence, attribuer ou transférer tout droit qui vous a été accordé par le présent CLUF et tout autre droit relatif au LOGICIEL à toute autre personne, ou autoriser la copie intégrale ou partielle du LOGICIEL sur d'autres Ordinateurs (à l'exception des stipulations de l'article 2.5) sauf en cas d'indication contraire d'un autre accord écrit conclu avec ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY. 
2.2.5	Permettre à toute personne non autorisée d'utiliser le LOGICIEL et d'accéder et/ou d'utiliser le LOGICIEL, ce qui comprend, mais sans s'y limiter, un système multi-utilisateurs, un environnement virtuel ou via Internet.
2.2.6	Supprimer, modifier ou rendre illisible tout droit d'auteur, marque déposée ou note de brevet apparaissant dans le LOGICIEL tel qu’il vous a été livré.
2.3	Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le LOGICIEL pour fournir des services de reconnaissance, de conversion, de numérisation ou de comparaison de documents payants ou gratuits et/ou pour fournir les résultats ou l'accès aux résultats acquis par le biais de l'utilisation du LOGICIEL en tant que composant d'un autre service incluant la reconnaissance, la conversion ou la numérisation, sauf si vous avez signé un contrat écrit distinct avec ABBYY.
2.4	Vous ne pouvez pas contourner l'interface utilisateur de ce LOGICIEL ni utiliser ce LOGICIEL en addition avec d'autres logiciels à moins que vous ayez accepté un accord écrit séparé avec ABBYY.
2.5	Vous êtes uniquement autorisé à effectuer un transfert unique et définitif du LOGICIEL directement vers un autre Utilisateur final. Si Vous êtes une entité, un tel transfert nécessite un accord écrit d'ABBYY. Un tel transfert doit inclure l'intégralité du LOGICIEL (y compris tous les composants, toutes les copies, tous les supports, toute la documentation imprimée et toutes les mises à jour) et le présent CLUF. Ce transfert ne peut s'effectuer par voie de consignation ou autre mode de transfert indirect. Le bénéficiaire de ce transfert unique doit accepter de se conformer aux termes du présent CLUF et notamment à l'obligation de ne pas transférer à son tour ce CLUF et ce LOGICIEL. Pour effectuer ce transfert de LOGICIEL, Vous devez supprimer le LOGICIEL de votre Ordinateur ou de votre réseau local.

3.	 Pré-version, version d'essai ou version de démonstration du LOGICIEL 
3.1	Si le LOGICIEL que vous avez reçu avec cette Licence est une version pré-commerciale ou un logiciel Beta, fourni à des fins d'essai, de démonstration, de vérification ou de test, dispose de fonctionnalités limitées ou moins complètes, est étiqueté « Essayez et achetez », « Essai », « Évaluation », « Démonstration » ou vous a été fourni gratuitement (« Logiciel restreint »), l'article 3 s'appliquera alors jusqu'à ce que vous obteniez (achetiez) une Licence pour la version complète du LOGICIEL. Dans l'éventualité où une disposition de ce contrat entrerait en conflit avec tout autre condition générale spécifiée dans le présent CLUF, cet article prévaudra sur un tel autre terme et de telle(s) autre(s) condition(s) générale(s) en rapport avec le logiciel restreint, mais seulement dans la mesure nécessaire à la résolution de ce conflit. 
3.2	LE LOGICIEL RESTREINT VOUS EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET SANS GARANTIE OU INDEMNITÉ D'AUCUNE SORTE (IMPLICITE, EXPLICITE OU LÉGALE). LE LOGICIEL RESTREINT NE REPRÉSENTE PAS LE LOGICIEL FINAL D'ABBYY ET PEUT CONTENIR DES BUGS, DES ERREURS ET D'AUTRES PROBLÈMES QUI POURRAIENT PROVOQUER DES DÉFAILLANCES SYSTÈME OU DES PERTES DE DONNÉES. DANS LA LIMITE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS, AUCUNE GARANTIE NE S'APPLIQUE AU LOGICIEL RESTREINT ET À DES FINS DE CLARTÉ, VOUS ACCEPTEZ QU'ABBYY DÉCLINE TOUTE GARANTIE OU TOUTE OBLIGATION DE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS, DE QUELQUE SORTE QU'ELLES SOIENT INCLUANT, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION ET DE TITRE. LORSQUE LA RESPONSABILITÉ NE PEUT PAS ÊTRE EXCLUE MAIS PEUT ÊTRE LIMITÉE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE D'ABBYY ET CELLE DE SES FOURNISSEURS DOIT ÊTRE LIMITÉE À UN MONTANT TOTAL DE CINQUANTE DOLLARS AMÉRICAINS (50 $ U.S.) ou au montant total que VOUS avez payé pour le logiciel, selon le plus élevés des deux montants. 
3.3	Le LOGICIEL restreint dispose de fonctionnalités limitées, telles que des fonctionnalités limitées pendant une période donnée, et selon l'expiration des fonctionnalités autorisées (« expiration »), Votre accès et capacité à utiliser le logiciel restreint seront désactivées. Dès l'expiration, vos droits concédés par ce CLUF s'annulent, sauf si Vous vous êtes procuré une nouvelle Licence auprès d'ABBYY.
3.4	LOGICIEL restreint pour lequel il n'y a pas eu de version commerciale.
3.4.1	Le LOGICIEL restreint pour lequel il n'y a pas eu de version commerciale constitue des informations confidentielles d'ABBYY.
3.4.2	En ce qui concerne le logiciel restreint pour lequel il n'y a pas eu de version commerciale, ABBYY ne s'engage et ne garantit pas, n'a aucune obligation expresse ou implicite et Vous reconnaissez qu'ABBYY ne s'est pas engagé et n'a pas garanti que ce logiciel serait davantage développé ou qu'une version commerciale serait lancée ou mise à disposition dans le futur. ABBYY ne lancera pas sur le marché un produit logiciel similaire ou compatible avec ce logiciel. Par conséquent, vous reconnaissez que toute utilisation, que toute recherche ou que tout développement que vous effectueriez en rapport avec ce logiciel relèverait de votre seule et entière responsabilité.
3.4.3	Vous acceptez de faire part de votre opinion à ABBYY dans le cadre du test et de l'utilisation du logiciel restreint, y compris des rapports d'erreur ou de bug (« Commentaire »), et de transférer intégralement et d'accorder le droit à ABBYY d'exploiter ces Commentaires, ce qui inclut, mais sans s'y limiter, les droits d'utiliser, de publier et de divulguer les Commentaires. Tous les commentaires constituent des informations confidentielles d'ABBYY.
3.4.4	Confidentialité du logiciel restreint pour lequel il n'y a pas eu de version commerciale et ses conséquences :
3.4.4.1	Vous acceptez de ne pas divulguer les informations complémentaires écrites ou orales qui vont seront confiées par ABBYY et relatives au logiciel restreint pour lequel il n'y a pas eu de version commerciale. Toute information relative à la qualité de ce logiciel restreint ou la qualité des résultats obtenus par le biais de l'utilisation de ce logiciel restreint, les commentaires et toute information relative aux bogues, aux erreurs et tout autre problème découvert par Vous-même dans le logiciel restreint pour lequel il n'y a pas eu de version commerciale sont des informations confidentielles d'ABBYY.
3.4.5	Vous ne divulguerez pas d'informations confidentielles. Le terme « divulguer » signifie afficher, décrire, copier, concéder en location-vente, prêter, louer, attribuer, transférer ou fournir un accès à un réseau ou autre, à des informations confidentielles reproduites sous toute forme, y compris les communications orales, à un tiers quel qu’il soit.
3.4.6	Vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour empêcher la divulgation des informations confidentielles et pour préserver leur confidentialité. 
3.4.7	Vous devez informer au plus vite ABBYY si vous êtes au fait d'une divulgation d'informations confidentielles. Si vous enfreignez les termes et conditions stipulés dans les articles 3.4.4.1 - 3.4.6 ci-dessus, vous devrez dédommager ABBYY pour toute perte résultant d'une telle infraction.
3.4.8	Dès réception de la version ultérieure du logiciel restreint ou dès la sortie commerciale publique de ce logiciel, que ce soit en tant que produit indépendant ou en tant qu'élément d'un produit comportant d'autres éléments, vous acceptez de renvoyer ou de détruire toutes les versions antérieures du logiciel restreint reçues de la part d'ABBYY.
3.4.9	Si le logiciel restreint vous a été fourni avec un autre accord distinct écrit, Votre utilisation du LOGICIEL est également régie par ledit accord. Dans la mesure où aucun terme ou aucune condition d'un autre contrat écrit, tel que le contrat mutuel de non-divulgation, entre en conflit avec un autre terme ou une autre condition de ce CLUF, l'autre contrat écrit prévaut sur un tel autre terme ou une telle autre condition concernant le LOGICIEL mais uniquement dans la mesure nécessaire à la résolution du conflit. 

4.	LOGICIEL interdit à la revente
4.1	Si la mention « Revente interdite » (« Not for Resale » ou « NFR ») figure sur le LOGICIEL, nonobstant les autres articles du présent CLUF, vous ne pourrez utiliser le LOGICIEL qu'à des fins de démonstration, de vérification ou de test.

5.	Mises à jour et extensions des fonctionnalités
5.1	Si la mention « Update », « Functionality Extension » (« Extension »), « Mise à jour » ou « Extension des fonctionnalités » (« Extension ») figure sur le LOGICIEL, votre utilisation du LOGICIEL sera restreinte. Le champ d'application de Votre Licence peut inclure mais ne se limite pas aux éléments suivants :
5.1.1	5.1.1 Vous devez posséder une licence pour la version précédente (en cas de mise à jour) ou édition extensible (en cas d'extension des fonctionnalités) du LOGICIEL identifié par ABBYY en tant qu'éligible pour cette mise à jour ou extension des fonctionnalités afin d'utiliser le LOGICIEL. 
5.1.2	5.1.2 Le LOGICIEL identifié en tant que « Update », « Functionality Extension » (« Extension »), « Mise à jour » ou « extension des fonctionnalités » (« extension ») remplace ou complète le produit constituant la base de votre droit à la mise à jour ou à l'extension des fonctionnalités. 
5.1.3	5.1.3 Vous ne pouvez utiliser le produit mis à jour ou étendu qu'en conformité avec les termes du CLUF fourni avec cette mise à jour ou extension des fonctionnalités. 
5.2	Si la mention « Update », « Mise à jour » figure sur le LOGICIEL, vous reconnaissez que les obligations qui incombent à ABBYY au niveau de la prise en charge de la version du LOGICIEL mise à jour prennent fin dès la mise à disposition de la mise à jour.

6.	Mises à niveau
6.1	Si la mention « Upgrade », « mise à niveau » figure sur le LOGICIEL, Votre utilisation du LOGICIEL sera restreinte. Le champ d'application de Votre Licence peut inclure, mais sans s'y limiter, les éléments suivants :
6.1.1	Après la mise à niveau, le LOGICIEL constituant la base de Votre droit à la mise à niveau peut uniquement être utilisé sur le même Ordinateur conformément aux mêmes conditions générales du CLUF fourni avec ce LOGICIEL, sauf en cas d'indication contraire figurant dans un contrat écrit distinct pour la mise à niveau conclu entre Vous et ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY. 
6.1.2	L'utilisation du LOGICIEL constituant la base de votre droit à la mise à niveau peut être prohibée par accord écrit distinct conclu entre Vous et ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY.

7.	Maintenance et support technique
7.1	Vous aurez accès à l'assistance technique, aux services de maintenance ou aux services professionnels associés au LOGICIEL (« Services d'assistance ») conformément aux conditions de la politique d'assistance actuellement appliquée par ABBYY ; toutefois, vous aurez peut-être droit à un niveau différent de services d'assistance de celui stipulé dans la politique d'assistance d'ABBYY conformément au contrat écrit distinct conclu entre Vous et ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY pour de tels services d'assistance.
7.2	Les conditions générales de la politique d'assistance d'ABBYY sont publiées sur le site Web d'ABBYY, www.abbyy.com. ABBYY se réserve le droit de modifier cette politique à tout moment, sans notification préalable.
7.3	Outre les conditions générales, ABBYY applique des politiques d'assistance spécifiques à des régions particulières pouvant être régies par des contrats distincts. 
7.4	Tout code logiciel supplémentaire et tout composant du LOGICIEL fourni dans le cadre des Services d'assistance est à considérer comme faisant partie intégrante du LOGICIEL et est soumis aux conditions générales du présent CLUF.
7.5	Pour pouvoir bénéficier des Services d'assistance, vous devrez fournir à ABBYY des informations sur les caractéristiques de votre matériel, le numéro de série de votre LOGICIEL ainsi que certaines données personnelles, tels que votre nom, le nom de votre entreprise (le cas échéant), votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse électronique. ABBYY est autorisée à utiliser les informations susmentionnées comme stipulé dans l'article 18.1 du présent CLUF.

8.	Propriété
8.1	Ni les droits de propriété intellectuelle d'ABBYY ni les droits de propriété d'ABBYY (notamment le LOGICIEL et tout brevet, toute marque déposée ou tout droit d'auteur d'ABBYY) ne Vous sont transférés. Vous ne devez en aucune façon, pendant ou après la fin du contrat, utiliser ou revendiquer les droits d'un nom, d'une marque, d'un procédé ou d'une conception dont ABBYY est propriétaire, ou tout nom, toute marque déposée, tout procédé ou toute conception leur ressemblant.
8.2	Ni vos droits de propriété intellectuelle ni vos droits de propriété (notamment l'application et vos brevets, marques déposées ou droits d'auteur) ne sont transférés à ABBYY.
8.3	Le LOGICIEL contient des secrets industriels et des informations confidentielles qui sont la propriété d'ABBYY et de tiers et il est protégé par les droits d'auteur, ce qui inclut, sans limitation, les droits d'auteur en Russie et les traités internationaux ainsi que les lois en vigueur dans le pays où le logiciel est utilisé ou obtenu.
8.4	Tous les droits relatifs au titre et à la propriété intellectuelle du LOGICIEL et du contenu externe au LOGICIEL mais pouvant être consultés à partir de ce dernier, appartiennent aux propriétaires des contenus respectifs et peuvent être protégés par droits d'auteur ou par d'autres lois et traités internationaux sur la propriété intellectuelle. Ce CLUF ne vous octroie aucun droit de propriété intellectuelle.

9.	Garantie limitée. Exclusions de responsabilité
9.1	Si la législation du pays dans lequel vous avez obtenu (acheté) le LOGICIEL l'exige, ABBYY garantit que les supports sur lesquels le LOGICIEL est fourni, le cas échéant, sont exempts de défauts matériels ou de malfaçons, uniquement sous réserve d'une utilisation normale et uniquement pendant la période minimale définie par la législation du pays dans lequel le LOGICIEL a été obtenu (acheté) et à compter de la date de Votre obtention (d'achat) du LOGICIEL. Si vous avez obtenu (acheté) le LOGICIEL dans les pays énumérés à l'article 16.7, cette période sera de trente (30) jours à compter de la date de Votre obtention (d'achat).
9.2	SAUF EN CAS DE DISPOSITION EXPRESSE CONTRAIRE FIGURANT DANS CET ARTICLE 9 (GARANTIE LIMITÉE, EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ) ET SAUF EN CAS DE GARANTIE, DE CONDITION, DE REPRÉSENTATION OU DE TERME NE POUVANT PAS ÊTRE EXCLU(E) OU LIMITÉ(E) PAR LA LOI EN VIGUEUR DANS VOTRE JURIDICTION, LE LOGICIEL, Y COMPRIS LES MISES À NIVEAU ET LES MISES À JOUR, VOUS SERA FOURNI « EN L'ÉTAT », ET ABBYY N'ÉMET AUCUNE GARANTIE, AUCUNE CONDITION, AUCUNE REPRÉSENTATION OU AUCUN TERME (EXPRESSE OU IMPLICITE, QUE CE SOIT PAR DROIT STATUTAIRE, LÉGAL, COUTUMIER, D'USAGE OU AUTRE) D'AUCUNE SORTE, CE QUI INCLUT, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES, CONDITIONS, REPRÉSENTATIONS OU TERMES DE NON TRANSGRESSION DES DROITS DES TIERS, DE COMMERCIALISATION, D'INTÉGRATION, DE QUALITÉ SATISFAISANTE OU D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER. ABBYY NE GARANTIT PAS NON PLUS QUE LE LOGICIEL EST EXEMPT D'ERREURS, QU'IL RÉPONDRA À VOS BESOINS OU QU'IL FONCTIONNERA CORRECTEMENT EN CAS D'UTILISATION AVEC D'AUTRES LOGICIELS OU ÉLÉMENTS MATÉRIELS. ABBYY NE GARANTIT PAS ET N'EST PAS EN MESURE DE GARANTIR LES PERFORMANCES NI LES RÉSULTATS OBTENUS PAR LE BIAIS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL. VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL. DE PLUS, ABBYY N'ÉMET AUCUNE GARANTIE POUR LES PRODUITS LOGICIELS TIERS POUVANT ÊTRE FOURNIS AVEC LE LOGICIEL. 

10.	Limitation de responsabilité
10.1	ABBYY NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES, CESSATION D'ACTIVITÉ COMMERCIALE, PERTE DE DONNÉES OU INFORMATIONS COMMERCIALES OU AUTRES, TOUTE RÉCLAMATION OU DÉPENSE, DOMMAGES CONSÉQUENTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, PUNITIFS OU TOUTE PERTE DE PROFIT OU TOUTE PERTE D'ÉCONOMIES RÉSULTANT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL OU DES DOMMAGES CAUSÉS PAR D'ÉVENTUELLES ERREURS OU ERREURS D'IMPRESSION DANS LE LOGICIEL, MÊME SI ABBYY A ÉTÉ PRÉVENU PAR UN TIERS DE LA POSSIBILITÉ DE TELLES PERTES, DOMMAGES, RÉCLAMATIONS OU COÛTS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS PRÉCITÉES S'APPLIQUENT DANS LA LIMITE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR DANS VOTRE JURIDICTION. LA SEULE ET ENTIÈRE RESPONSABILITÉ D'ABBYY DANS LE CADRE DU OU ASSOCIÉE AU PRÉSENT LOGICIEL SERA LIMITÉE AU MONTANT VERSÉ (LE CAS ÉCHÉANT) LORS DE L'ACHAT DU LOGICIEL.

11.	Exclusion de garantie et limitations pour les utilisateurs résidant en Allemagne ou en Autriche 
11.1	Si vous vous êtes procuré votre copie du LOGICIEL en Allemagne ou en Autriche et résidez habituellement dans un de ces pays, conformément au droit allemand, ABBYY garantit les fonctionnalités du LOGICIEL énoncées dans sa documentation incluse dans le LOGICIEL (les « fonctionnalités convenues ») durant la période de garantie limitée à compter de la réception de la copie du LOGICIEL, dans le cadre d’une utilisation respectant la configuration matérielle recommandée. L'expression « Période de garantie limitée » employée dans le présent article correspond à un (1) an pour un professionnel ou une personne morale, et à deux (2) ans pour un particulier. Toute variation non substantielle des fonctionnalités convenues ne sera pas considérée et ne constitue pas un droit de garantie. Cette garantie limitée ne s'applique pas aux LOGICIELS fournis gratuitement, notamment aux mises à jour, aux pré-versions, aux versions d"« essai », aux échantillons de produits, aux copies du LOGICIEL dont la revente est interdite (« Not for Resale » « NFR ») et au LOGICIEL modifié par Vos soins dans la mesure où ces modifications sont à l'origine des défaillances. Pour déposer une réclamation au cours de la période de garantie limitée, vous devez, à vos frais, renvoyer le LOGICIEL accompagné de sa preuve d'achat à l'endroit où vous vous l'êtes procuré. Si les fonctionnalités du LOGICIEL divergent de manière substantielle de celles convenues, ABBYY est autorisé (à des fins de nouvelles performances et à sa seule discrétion) à réparer ou remplacer le LOGICIEL. En cas d'échec, Vous êtes en droit de demander une réduction du prix d'achat (réduction) ou l'annulation du contrat d'achat (résiliation). Pour plus d'informations sur la garantie, veuillez contacter le service clientèle d'ABBYY en Allemagne : ABBYY Europe GmbH, Landsberger Str. 300, 80687 Munich, tél. : +49 89 69 33 33 0, fax : +49 89 69 33 33 300. 
11.2	Si Vous vous êtes procuré le LOGICIEL en Allemagne ou en Autriche et si vous résidez habituellement dans l'un de ces pays : 
11.2.1	Sous réserve des dispositions de l'article 11.2.2, la responsabilité statutaire d’ABBYY vis-à-vis des dommages sera limitée de la manière suivante : (i) ABBYY ne sera tenu responsable que des dommages raisonnablement prévisibles lors de l’entrée de l’entente d’achat contractuelle en matière de dommages causés par une légère violation par négligence d’une obligation contractuelle relative au matériel mais (ii) ABBYY ne sera pas tenu responsable des dommages causés par une légère violation par négligence d’une obligation contractuelle non liée au matériel.
11.2.2	La limitation de responsabilité stipulée à l’article 11.2.1 ne sera pas applicable aux responsabilités statutaires obligatoires, en particulier, à la responsabilité entrant dans le cadre du droit allemand de la responsabilité du fait des produits (German Product Liability Act), à la responsabilité liée à la prise en charge d’une garantie spécifique ou à la responsabilité des blessures corporelles infligées de manière volontaire.
11.2.3	Vous êtes tenu de prendre toutes les mesures raisonnables afin d'éviter ou de minimiser tout dommage, notamment d'effectuer des copies de sauvegarde du LOGICIEL et de Vos données informatiques entrant dans le cadre des dispositions de ce CLUF.

12.	Exclusion de garantie et limitations pour les utilisateurs résidant en Australie

12.1 Si vous vous êtes procuré le LOGICIEL en Australie et si vous résidez habituellement dans ce pays : 
12.1.1	Les biens d'ABBYY seront fournis avec les garanties impossible à exclure sous la Australian Consumer Law (loi australienne sur la consommation). Vous êtes éligible au remplacement ou au remboursement pour un défaut important et à une compensation pour toute perte ou tout dommage prévisible. Vous êtes également éligible à la réparation des biens ou au remplacement si la qualité des biens s'avère inacceptable et que le défaut mène à un problème majeur. 
12.1.2	lorsqu'ABBYY fourni une garantie expresse supplémentaire avec le LOGICIEL, les bénéfices qui vous sont octroyés par la garantie sont supplémentaires et ne remplacent pas les autres droits et recours sous la Australian Consumer Law. Afin de réclamer la garantie, vous devez retourner à vos frais le LOGICIEL et la preuve d'achat à l'endroit auquel vous en avez fait l'acquisition, ou, le cas échéant, mettre le LOGICIEL à disposition de ABBYY et de ses représentants pour une inspection. La revendication ne sera pas valide sous garantie à moins que le LOGICIEL ait été testé et jugé défectueux par ABBYY conformément aux termes de la garantie. Si le LOGICIEL est défini comme défectueux (à la discrétion d'ABBYY), ABBYY décidera (à sa propre discrétion) de réparer ou de remplacer le LOGICIEL. Pour plus d'informations concernant les garanties, veuillez contacter ABBYY PTY Ltd. : Citigroup Building’ Level 13, 2 Park Street, SYDNEY NSW 2000 Australia, tel. : +61 (02) 9004 7401; e-mail : support@abbyy.com.
12.1.3	soumis à vos droits sous le Competition and Consumer Act de 2010 (Cth) ou toute autre loi de consommation similaire, vous acceptez qu'ABBYY ne soit pas tenu responsable de toute revendication de votre part (qu'elle soit contractuelle, délictueuse, statutaire ou autre) concernant tout dommage ou préjudice direct, spécial, accessoire, indirect ou conséquent, y compris, et sans s'y limiter, la perte de profit, de contrat, de revenu ou de données émergeant de la connexion avec la livraison du LOGICIEL ou de tout autre bien ou service sous ce CLUF ou tout autre accord écrit exécuté entre vous et ABBYY ou les partenaires d'ABBYY et qu'il en soit le résultat de toute violation ou manquement par ABBYY ou toute négligence de la part d'ABBYY. La responsabilité maximum d'ABBYY et de ses partenaires sous ce CLUF et tout autre accord écrit exécuté entre vous et ABBYY ou les partenaires d'ABBYY pour toute violation et toute négligence relatives à ces accords sera limitée à la somme de cinquante dollars américains (50 USD) ou au montant total que vous aurez payé pour le LOGICIEL, même si le montant est supérieur.
12.1.4	Si le Competition and Consumer Act de 2010 (CTH) (ou loi analogue) s'applique et autorise la limitation de responsabilité pour la brèche de garantie impliquée par la loi, la responsabilité d'ABBYY est alors limitée, à l'option d'ABBYY, pour :
12.1.4.1	en cas de biens, l'une ou plusieurs des clauses suivantes : (i) le remplacement des biens ou la livraison de biens équivalent ; (ii) la réparation des biens ; (iii) le paiement des coûts de remplacement des biens ou d'acquisition de biens de même valeur ; ou (iv) le paiement des coûts de réparation des biens ; et 
12.1.4.2	en cas de services : (i) la prestation de nouveaux services ; (ii) ou le paiement des coûts de renouvellement des services.
12.1.5	Les conditions générale de ce CLUF excluant ou limitant tout terme, condition ou garantie expresse ou implicite ou la responsabilité d'ABBYY, s'appliqueront dans la mesure permise par la loi australienne et ne seront pas interprétés comme excluant, qualifiant ou limitant vos droits et recours statutaires émergeant en vertu de la violation des termes de ce CLUF lorsque l'exclusion, la qualification ou la limitation sera prohibée par la loi.
12.1.6	Si vous êtes consommateur (tel que défini par le Competition and Consumer Act de 2010 (Cth)), le contenu de ce CLUF ne restreint, ne limite et ne modifie aucun de vos droits et recours contre ABBYY pour le défaut de garantie légale sous la Australian Consumer Law lorsque ces restrictions, limitations ou modifications sont interdites par le Competition and Consumer Act de 2010 (Cth).

13.	Limitations supplémentaires du LOGICIEL obtenu aux États-Unis
13.1	Utilisation gouvernementale. Le logiciel à licence et la documentation l'accompagnant sont des « Articles commerciaux » selon la définition du terme au 48 C.F.R. §2.101, s'agissant de « Logiciel informatique commercial » et de « Documentation d'un logiciel informatique commercial », selon les définitions des termes utilisés au 48 C.F.R. §12.212 ou au 48 C.F.R. §227.7202 le cas échéant. Conformément au 48 C.F.R. §12.212 ou au 48 C.F.R. §227.7202-1 jusqu'au 227.7202-4 le cas échéant, le Logiciel informatique commercial et la Documentation du logiciel informatique commercial sont licenciés aux utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis (a) uniquement en tant qu'articles commerciaux et (b) avec les mêmes droits qui sont octroyés aux autres utilisateurs finaux selon les présentes conditions générales. Droits non publiés réservés sous la loi des droits d'auteur des États-Unis.
14.	Règles sur l'exportation. Vous acceptez de ne pas exporter ou réexporter Le LOGICIEL si son exportation entraîne la violation des dispositions juridiques en matière d’exportation du pays dans lequel ce LOGICIEL a été acheté ou autrement obtenu. En outre, vous déclarez et garantissez avoir le droit de recevoir ce LOGICIEL dans le cadre des lois en vigueur.

15.	Logiciels tiers

15.1	Polices intégrées
Les programmes de polices sont soumis aux droits d'auteur et le propriétaire est en droit de fixer les conditions d'utilisation de tels programmes. L'une des dites conditions peut éventuellement exiger la possession d'une copie sous licence du programme de polices pour intégrer la police dans un fichier PDF. En aucun cas, la société ABBYY ne sera tenue responsable des dommages résultant de votre utilisation des polices intégrées ou associés à celle-ci.
15.2	Logiciel Datalogics et produits Adobe 
15.2.1	Copyright 2000 - 2012 Datalogics, Inc. 
Copyright 1984 - 2012 Adobe Systems Incorporated et ses concédants de licences. Tous droits réservés.
15.2.2	Le terme « Logiciel Datalogics et produits Adobe » désigne le logiciel Datalogics et les produits tiers (y compris les produits Adobe) et la documentation relative ainsi que toute mise à niveau, version modifiée, mise à jour, ajout et copie.
15.2.3	Vous comprenez et acceptez que les concédants tiers sont les propriétaires des informations de propriété et des droits de propriété intellectuelle inclus dans le LOGICIEL et la documentation. Ces concédants tiers sont les bénéficiaires tiers mettant en vigueur les droits d'ABBYY et Vos obligations ci-après et pouvant chercher les recours adéquats juridiques et équitables, comprenant de manière non exclusive les dommages et mesures injonctive en cas de manquement de ces obligations de votre part.
15.2.4	Octroi de licence et restrictions. ABBYY octroie un droit non exclusif vous autorisant à utiliser le Logiciel Datalogics et les produits Adobe en conformité avec les termes du présent CLUF. Vous pouvez effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel Datalogics et des Produits Adobe, dans la mesure où la copie de sauvegarde n'est pas destinée à être installée ou utilisée sur un autre ordinateur.
15.2.5	Droits relatifs à la propriété intellectuelle. Le Logiciel Datalogics et les Produits Adobe incorporés dans le LOGICIEL appartiennent à Datalogics, Adobe et aux tiers ainsi qu'à leurs fournisseurs et leur structure, organisation et code sont des secrets commerciaux précieux de Datalogics, Adobe et les tiers ainsi qu'à leurs fournisseurs. Le Logiciel Datalogics et les Produits Adobe sont également protégés par les lois sur les droits d'auteur aux États-Unis et par les dispositions des traités internationaux. Vous n'êtes pas autorisé à copier le Logiciel Datalogics et les Produits Adobe, sauf tel que prévu dans ce CLUF. Toute copie autorisée effectuée conformément aux termes de ce CLUF doit inclure le même avertissement relatif aux droits d'auteur ainsi que toute autre notice de propriété apparaissant dans le Logiciel Datalogics et les Produits Adobe. Vous vous engagez à ne pas modifier, adapter, traduire, effectuer des opérations de rétro-ingénierie, décompiler, désassembler ni essayer de découvrir le code source du logiciel Datalogics et des produits Adobe. Sauf indication contraire, ce CLUF ne vous octroie aucun droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel Datalogics et les Produits Adobe.
15.2.6	Licence pour les polices. Vous pouvez intégrer des copies du logiciel de polices dans vos documents électroniques afin d'imprimer, de visionner et d'éditer le document. Aucun droit d’intégration n'est induit ni permis sous cette licence.
15.2.7	Garantie. ABBYY ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS ET NE SONT PAS EN MESURE DE GARANTIR LES RÉSULTATS DE PERFORMANCES QUE VOUS OBTIENDREZ SUITE À L'UTILISATION DU LOGICIEL. 
15.2.8	Règles sur l'exportation. Vous vous engagez à ne pas expédier, transférer ni exporter le Logiciel Datalogics et les Produits Adobe incorporés à votre logiciel vers quelque pays que ce soit, ni à l'utiliser en infraction à la législation des États-Unis régissant les exportations ou à toute autre loi, restriction ou réglementation sur l'exportation (collectivement « Lois sur l'exportation »). En outre, si le Logiciel Datalogics et les Produits Adobe incorporés au logiciel sont identifiés en tant que produit d'exportation contrôlé par les Lois sur l'exportation, vous devez certifier et prouver que vous n'êtes ni citoyen ni résident d'un pays soumis à un embargo commercial et qu'aucune loi sur l'exportation ne vous interdit la réception du Logiciel Datalogics et des Produits Adobe incorporés au logiciel. Tous les droits à l'utilisation du Logiciel Datalogics et des Produits Adobe vous sont accordés dans la mesure où Vous vous conformez aux termes de ce CLUF. Vous serez déchu de ce droit si vous enfreignez cette condition.
15.2.9	Droit en vigueur. Ce CLUF ne sera pas régi par la législation portant sur les conflits de lois en vigueur dans une quelconque juridiction, ni par la convention des Nations Unies sur les contrats relatifs au commerce international de biens, qui ne saurait s'appliquer à la présente licence.
15.2.10	Dispositions générales Ce CLUF ne portera pas préjudice aux droits statutaires de toute partie impliquée en tant que consommateur.
15.2.11	Marques déposées. Les marques déposées ci-présentes sont des marques commerciales ou des marques déposées de leurs propriétaires respectifs aux États-Unis et/ou dans d'autres pays. 
15.3	LOGICIEL Cuminas 
15.3.1	Vous ne pouvez pas effectuer d'opérations de rétro-ingénierie, désassembler, décompiler le LOGICIEL (par exemple, reproduire ou transformer le code objet en code source) ou tenter de découvrir le code source du LOGICIEL ou de ses composants, sauf dans la mesure où une telle activité est expressément autorisée par la loi en vigueur indépendamment de cette limitation. Si le droit applicable interdit la restriction de telles activités, toute information découverte de cette façon ne doit pas être divulguée à des tiers, sauf si cela est exigé par la loi et cela doit être immédiatement divulgué à ABBYY. De telles informations doivent être considérées comme des informations confidentielles appartenant à ABBYY.
15.3.2	Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le LOGICIEL pour fournir des services de reconnaissance, de conversion ou de numérisation payants ou gratuits et/ou pour fournir les résultats ou l'accès aux résultats acquis par le biais de l'utilisation du LOGICIEL en tant que composant d'un autre service incluant la reconnaissance, la conversion ou la numérisation, sauf si vous avez accepté un contrat écrit distinct avec ABBYY.
15.3.3	ABBYY N'ÉMET AUCUNE GARANTIE, AUCUNE CONDITION, AUCUNE REPRÉSENTATION NI AUCUN TERME (EXPRESSE OU IMPLICITE, QUE CE SOIT PAR DROIT STATUTAIRE, LÉGAL, COUTUMIER, D'USAGE OU AUTRE) D'AUCUNE SORTE, CE QUI INCLUT, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES, CONDITIONS, REPRÉSENTATIONS OU TERMES DE NON TRANSGRESSION DES DROITS DES TIERS, DE COMMERCIALISATION, D'INTÉGRATION, DE QUALITÉ SATISFAISANTE OU D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER. ABBYY NE GARANTIT PAS NON PLUS QUE LE LOGICIEL EST EXEMPT D'ERREURS, QU'IL RÉPONDRA À VOS BESOINS OU QU'IL FONCTIONNERA CORRECTEMENT EN CAS D'UTILISATION AVEC D'AUTRES LOGICIELS OU ÉLÉMENTS MATÉRIELS. ABBYY NE GARANTIT PAS ET N'EST PAS EN MESURE DE GARANTIR LES PERFORMANCES NI LES RÉSULTATS OBTENUS PAR LE BIAIS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL. VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL. DE PLUS, ABBYY N'ÉMET AUCUNE GARANTIE POUR LES PRODUITS LOGICIELS TIERS POUVANT ÊTRE FOURNIS AVEC LE LOGICIEL.
15.3.4	ABBYY NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES, DE CESSATION D'ACTIVITÉ COMMERCIALE, DE LA PERTE DE DONNÉES OU D'INFORMATIONS COMMERCIALES OU AUTRES, DE TOUTE RÉCLAMATION OU DÉPENSE, DES DOMMAGES CONSÉQUENTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, PUNITIFS OU DE TOUTE PERTE DE PROFIT OU TOUTE PERTE DE REVENU RÉSULTANT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL OU DES DOMMAGES CAUSÉS PAR D'ÉVENTUELLES ERREURS OU ERREURS D'IMPRESSION DANS LE LOGICIEL, MÊME SI UN REPRÉSENTANT D'ABBYY A ÉTÉ PRÉVENU PAR UN TIERS DE LA POSSIBILITÉ DE TELLES PERTES, DOMMAGES, RÉCLAMATIONS OU COÛTS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS PRÉCITÉES S'APPLIQUENT DANS LA LIMITE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR DANS VOTRE JURIDICTION. LA SEULE ET ENTIÈRE RESPONSABILITÉ D'ABBYY DANS LE CADRE OU ASSOCIÉE AU PRÉSENT CLUF SERA LIMITÉE AU MONTANT VERSÉ (LE CAS ÉCHÉANT) LORS DE L'ACHAT DU LOGICIEL.
15.3.5	Limitations du LOGICIEL obtenu aux États-Unis.
15.3.5.1	Utilisation gouvernementale. Si le Gouvernement des États-Unis ou une quelconque agence gouvernementale américaine utilise ce LOGICIEL, les conditions supplémentaires suivantes s'appliquent : (1) le LOGICIEL est classé « Restricted Computer Software », tel que défini dans la clause 52.227-14 « Rights in Data-General » des Federal Acquisition Regulations ; et (2) toute utilisation, reproduction ou divulgation par le Gouvernement américain est soumise aux restrictions figurant dans le sous-paragraphe (c)(1)(ii) de la clause DFARS 252.227-7013 « Rights in Technical Data and Computer Software ».
15.3.5.2	Règles sur l'exportation. Vous acceptez de ne pas exporter ou réexporter Le LOGICIEL si son exportation entraîne la violation des dispositions juridiques en matière d’exportation du pays dans lequel ce LOGICIEL a été acheté ou autrement obtenu. En outre, vous déclarez et garantissez avoir le droit de recevoir ce LOGICIEL dans le cadre des lois en vigueur.
15.3.6	Code des tiers. Le texte des mentions légales Cuminas actuellement en vigueur est disponible à l'adresse https://www.cuminas.jp/sdk/fullegalnotes.html.

15.4	OpenSSL
15.4.1	Licence OpenSSL
Copyright (c) 1998-2011 The OpenSSL Project. Tous droits réservés. 
Ce produit comprend un LOGICIEL développé par OpenSSL Project à utiliser dans la boîte à outils OpenSSL (http://www.openssl.org/). 
Copyright (C) 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft.com). Tous droits réservés. 
Ce produit comprend un logiciel de cryptographie développé par Eric Young (eay@cryptsoft.com) 
Eric Young est l'auteur des parties de la bibliothèque utilisée. 
Ce produit comprend un logiciel développé par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com). 
Copyright (c) 1998-2016 The OpenSSL Project. Tous droits réservés. 
La redistribution et l’utilisation sous forme source ou binaire, avec ou sans modification sont autorisées si les conditions suivantes sont remplies : 
1. Les redistributions du code source doivent conserver la notice de droits d'auteur ci-dessous, cette liste de conditions et le déni de responsabilité suivant. 
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la notice de droits d'auteur ci-dessous, cette liste de conditions et le déni de responsabilité dans la documentation et/ou tout autre matériel fourni avec la distribution.
3. Tous les matériels de publicité mentionnant les caractéristiques ou l'utilisation de ce logiciel doivent afficher les reconnaissances suivantes : « Ce produit inclut un logiciel développé par OpenSSL Projet pour l'utilisation dans la boîte à outils OpenSSL. (http://www.openssl.org/) »
4. Les noms « Boîte à outils OpenSSL » et « OpenSSL Project » ne doivent pas être utilisés pour appuyer ou promouvoir les produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable. Pour obtenir une autorisation écrite, veuillez contacter openssl-core@openssl.org.
5. Les produits dérivés de ce logiciel ne peuvent pas être appelés « OpenSSL » et « OpenSSL » ne peut pas apparaître dans leur nom sans autorisation écrite préalable pour OpenSSL Project.
6. Toute forme de redistribution doit comporter la mention suivante :
« Ce produit inclut un logiciel développé par OpenSSL Projet pour l'utilisation dans la Boîte à outils OpenSSL (http://www.openssl.org/) »

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR OpenSSL PROJECT « EN L'ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE Y COMPRIS ET DE MANIÈRE NON EXCLUSIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER SONT REJETÉES. EN AUCUN CAS OpenSSL PROJECT OU SES CONTRIBUTEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU CONSÉQUENT (Y COMPRIS MAIS DE MANIÈRE NON EXCLUSIVE LA PROCURATION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION ; LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFIT ; OU L'INTERRUPTION PROFESSIONNELLE) CAUSÉ SELON LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT SOUS CONTRAT, SOUS STRICTE RESPONSABILITÉ OU SOUS ACTE DÉLICTUEL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) ÉMERGEANT D'UNE QUELCONQUE MANIÈRE DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME EN ÉTANT INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Ce produit comprend un logiciel de cryptographie développé par Eric Young  (eay@cryptsoft.com). Ce produit comprend un logiciel développé par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).

15.4.2	Licence SSLeay originale
Copyright (C) 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft.com)
Tous droits réservés.
Ce package est une implémentation SSL développée par Eric Young (eay@cryptsoft.com). 
L'implémentation a été développée conformément à Netscapes SSL.Cette bibliothèque est gratuite pour une utilisation commerciale et non commerciale aussi longtemps que les conditions suivantes sont suivies. Les conditions suivantes s'appliquent à tous les codes de cette distribution, que ce soit les codes RC4, RSA, lhash, DES, etc. ; et pas uniquement le code SSL. La documentation SSL incluse dans cette distribution est couverte par les mêmes termes de droits d'auteur excepté que son propriétaire est Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com).
Eric Young reste le propriétaire des droits d'auteur et en tant que tel, toute notice de droits d'auteur incluse dans ce code ne peut pas être supprimée.
Si ce package est utilisé dans un produit, Eric Young devra recevoir l'attribution en tant qu'auteur des parties de la bibliothèque utilisée.
Cela peut prendre la forme d'un message textuelle au démarrage du programme ou de la documentation (en ligne ou textuelle) fournie dans le package.
La redistribution et l’utilisation sous forme source ou binaire, avec ou sans modification sont autorisées si les conditions suivantes sont remplies :
1. Les redistributions du code source doivent conserver la notice de droits d'auteur ci-dessous, cette liste de conditions et le déni de responsabilité suivant.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la notice de droits d'auteur ci-dessus, cette liste de conditions et le déni de responsabilité dans la documentation et/ou tout autre matériel fourni avec la distribution.
3. Tous les matériels de publicité mentionnant les caractéristiques ou l'utilisation de ce logiciel doivent afficher les reconnaissances suivantes :
« Ce produit comprend un logiciel de cryptographie développé par Eric Young (eay@cryptsoft.com) » Le mot « cryptographique » peut être exclu si les routines de la bibliothèque à utiliser ne sont pas cryptographiques.
4. Si vous incluez tout code spécifique à Windows (ou tout autre dérivatif) à partir de ce répertoire d'application (code d'application), vous devez inclure la reconnaissance suivante : « Ce produit comprend un logiciel développé par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com) »
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR ERIC YOUNG « EN L'ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE Y COMPRIS ET DE MANIÈRE NON EXCLUSIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER SONT REJETÉES. EN AUCUN CAS L'AUTEUR OU SES CONTRIBUTEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU CONSÉQUENT (Y COMPRIS MAIS DE MANIÈRE NON EXCLUSIVE LA PROCURATION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUT ; LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU L'INTERRUPTION PROFESSIONNELLE) CAUSÉ SELON LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT SOUS CONTRAT, LA STRICTE RESPONSABILITÉ OU L'ACTE DÉLICTUEL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) ÉMERGEANT D'UNE QUELCONQUE FACON DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL MÊME SI INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Les termes de licence et de distribution pour toute version disponible au public ou tout dérivé de ce code ne peut être modifié, c'est-à-dire que ce code ne peut simplement pas être copié et placé sous une autre licence de distribution.
15.5	PDF-XChange
15.5.1	Octroi de licence et restrictions. ABBYY octroie un droit non exclusif vous autorisant à utiliser le Logiciel Adobe incorporé au LOGICIEL ABBYY, en conformité avec les termes du présent Accord de licence d'utilisateur final. Vous pouvez faire une copie de sauvegarde de PDF-XChange incorporé au LOGICIEL, à condition que la copie de sauvegarde ne soit pas installée ou utilisée sur un ordinateur.
15.5.2	Droits relatifs à la propriété intellectuelle. Le logiciel PDF-XChange incorporé au LOGICIEL est la propriété de Tracker Software Products Ltd ou de ses fournisseurs, et sa structure, son organisation et son code constituent des secrets industriels précieux de Tracker Software Products Ltd et de ses fournisseurs. Le logiciel PDF-XChange est également protégé par les lois sur les droits d'auteur aux États-Unis et par les traités internationaux. Toute copie du logiciel PDF-XChange incorporé au LOGICIEL, sauf tel qu'expressément prévu dans ce CLUF, est interdite. Toute copie autorisée effectuée conformément aux termes de ce CLUF doit inclure le présent avertissement relatif aux droits d'auteur ainsi que tout avis de propriété apparaissant dans le LOGICIEL. Vous vous engagez à ne pas modifier, adapter, traduire, effectuer des opérations de rétro-ingénierie, décompiler, désassembler ni essayer de découvrir le code source du logiciel Adobe incorporé à ce LOGICIEL. Sauf tel qu'expressément spécifié auparavant, cet Accord de licence d'utilisateur final ne vous octroie aucun droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel Adobe.
15.5.3	Règles sur l'exportation. Vous vous engagez à ne pas expédier, transférer ni exporter le logiciel PDF-XChange incorporé à votre LOGICIEL vers quelque pays que ce soit, ni à l'utiliser en infraction à la législation des États-Unis régissant les exportations ou à toute autre loi, restriction ou réglementation sur l'exportation (collectivement désignées par les « Lois sur l'exportation »). En outre, si le logiciel PDF-XChange incorporé au LOGICIEL est identifié en tant que produit d'exportation contrôlé par les Lois sur l'exportation, vous devez certifier et prouver que vous n'êtes ni citoyen ni résident d'un pays soumis à un embargo commercial et qu'aucune loi sur l'exportation ne vous interdit la réception du logiciel PDF-XChange incorporé au LOGICIEL. Le droit d'utiliser le logiciel Adobe incorporé au LOGICIEL vous est accordé dans la mesure où Vous vous conformez aux termes de cet Accord de licence d'utilisateur final. Vous serez déchu de ce droit si vous enfreignez cette condition.
15.5.4	Marques déposées. Les pilotes PDF-XChange sont soit des appellations commerciales ou des marques déposées de Tracker Software Products Ltd au Royaume-Uni, Canada et/ou dans d'autres pays.
15.6	Chrome V8 
Copyright 2006-2011, les auteurs du projet V8. Tous droits réservés.
Copyright 2014, les auteurs du projet V8. Tous droits réservés.
La redistribution et l’utilisation sous forme source ou binaire, avec ou sans modification sont autorisées si les conditions suivantes sont remplies :
 * Les redistributions du code source doivent conserver la notice de droits d'auteur ci-dessous, cette liste de conditions et le déni de responsabilité suivant.
 * Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la notice de droits d'auteur ci-dessous, cette liste de conditions et le déni de responsabilité suivant dans la documentation et/ou les autres matériels fournis avec cette distribution.
 * Ni le nom de Google Inc. ni les noms de ses contributeurs ne seront utilisés pour appuyer ou promouvoir les produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR ET LEURS CONTRIBUTEURS « EN L'ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS DE MANIÈRE NON EXCLUSIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER SONT REJETÉES. EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DES DROITS D'AUTEUR OU SES CONTRIBUTEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU CONSÉQUENT (Y COMPRIS MAIS DE MANIÈRE NON EXCLUSIVE, LA PROCURATION DE BIENS OU SERVICES DE SUBSTITUT ; LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS OU L'INTERRUPTION PROFESSIONNELLE) QUELQU'EN SOIT LA CAUSE ET SUR QUELQUE MOTIF QUE CE SOIT SOUS CONTRAT, SOUS STRICTE RESPONSABILITÉ OU SOUS ACTE DÉLICTUEL (Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU AUTRE) ÉMERGEANT D'UNE QUELCONQUE MANIÈRE DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME EN ÉTANT INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
15.7	Chrome V8 / Strongtalk
Copyright (c) 1994-2006 Sun Microsystems Inc.
Tous droits réservés.
La redistribution et l’utilisation sous forme source ou binaire, avec ou sans modification sont autorisées si les conditions suivantes sont remplies :
Les redistributions du code source doivent toujours comporter la notice de droits d'auteur ci-dessus, cette liste de conditions et le déni de responsabilité suivant.
Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la mention de droits d'auteur ci-dessus, cette liste de conditions et le déni de responsabilité suivant dans la documentation et/ou dans tous les autres documents fournis avec cette distribution.
Ni le nom de Sun Microsystems ni les noms de ses collaborateurs ne doivent être utilisés pour recommander ou promouvoir les produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR ET LEURS CONTRIBUTEURS « TEL QUEL » ET TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE Y COMPRIS MAIS DE MANIÈRE NON EXCLUSIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER SONT REJETÉES. EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DES DROITS D'AUTEUR OU SES CONTRIBUTEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU CONSÉQUENT (Y COMPRIS MAIS DE MANIÈRE NON EXCLUSIVE, LA PROCURATION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION ; LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU L'INTERRUPTION PROFESSIONNELLE) QUELQU'EN SOIT LA CAUSE ET SUR QUELQUE MOTIF QUE CE SOIT, SOUS CONTRAT, SOUS STRICTE RESPONSABILITÉ OU SOUS ACTE DÉLICTUEL (Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU AUTRE) ÉMERGEANT D'UNE QUELCONQUE MANIÈRE DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME EN ÉTANT INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

15.8	Adobe Glyph List
15.8.1	Copyright (c) 1997,1998,2002,2007 Adobe Systems Incorporated 
L'autorisation est accordée gratuitement à toute personne obtenant une copie de ce fichier de documentation à utiliser, copier, publier, distribuer, octroyer une sous-licence et/ou vendre des copies de cette documentation et à permettre à autrui d'en faire de même, à condition que : 
- Aucune modification, édition ou autre altération de ce document n'est permise ; et 
 - La notice de droits d'auteur ci-dessus et la notice d'autorisation doivent être incluses dans toute copie de la documentation. 
La présente autorisation est fournie gratuitement à toute personne obtenant une copie de ce fichier de documentation afin de créer leurs propres travaux dérivatifs à partir du contenu de ce document pour utiliser, copier, publier, distribuer, octroyer une sous-licence et ou vendre les travaux dérivatifs et à permettre à autrui d'en faire de même, à condition que les travaux dérivatifs ne constituent pas une copie ou une version de ce document. 
Adobe ne sera pas tenu responsable envers quiconque pour toute perte de revenue ou de profit pour les dommages indirects, accessoires, spéciaux, conséquents ou autres dommages similaires, qu'ils soient fondés sur un acte délictuel (y compris et sans limitation la négligence ou la stricte responsabilité), sur un contrat ou tout autre champ légal ou équitable, même si Adobe a été informé ou a eu des raisons de connaître la possibilité de tels dommages. Le matériel Adobe est fourni sur la base « EN L'ÉTAT ». Adobe décline spécifiquement toute garantie expresse, statutaire ou implicite relative au matériel Adobe incluant non exclusivement les garanties de commercialisation, d'adéquation à un usage particulier ou à la non infraction à tout droit tiers concernant le matériel Adobe. 

15.9	Système de gestion Little Color
Copyright (c) 1998-2013 Marti Maria Saguer
Le présent contrat autorise gratuitement toute personne à se procurer une copie du présent logiciel et des fichiers de documentation connexes (le « Logiciel »), à utiliser le Logiciel sans restriction, ce qui inclut, sans s'y limiter, l'utilisation, la copie, la modification, la fusion, la publication, la distribution, l'octroi d'une sous-licence et/ou la commercialisation des copies du Logiciel et autorise les personnes à qui le Logiciel est fourni à faire de même, conformément aux conditions suivantes :
La mention de droits d'auteur ci-dessus et cette autorisation doivent être incluses dans toutes les copies partielles ou complètes du logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, IMPLICITE OU EXPLICITE, CE QUI INCLUT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET LES GARANTIES DE NON-TRANSGRESSION. LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES RÉCLAMATIONS, DES DOMMAGES OU AUTRE RESPONSABILITÉ, RÉSULTANT D'UNE ACTION CONFORME AU CONTRAT, D'UNE NÉGLIGENCE OU D'AUTRES ACTIONS DÉCOULANT OU EN RAPPORT AVEC LE LOGICIEL OU D'AUTRES UTILISATIONS DU LOGICIEL.

15.10	Haval
Copyright (c) 2003 Calyptix Security Corporation
Tous droits réservés. 
Ce code est dérivé du logiciel par contribution pour Calyptix Security Corporation par Yuliang Zheng. La redistribution et l'utilisation des sources et formulaires binaires, avec ou sans modification, sont permises si les conditions suivantes sont remplies :
1. Les redistributions du code source doivent toujours comporter la mention de droits d'auteur ci-dessus, cette liste de conditions et la déclaration de non responsabilité suivante.
2. Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire la mention de droits d'auteur ci-dessus, cette liste de conditions et la déclaration de non responsabilité suivante dans la documentation et/ou dans tous les autres documents fournis avec cette distribution.
3. Ni le nom de Calyptix Security Corporation ni les noms de ses collaborateurs ne doivent être utilisés pour recommander ou promouvoir les produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite préalable.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LE DÉTENTEUR DES DROITS D'AUTEUR ET SES COLLABORATEURS « EN L'ÉTAT » ET TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU EXPLICITE, INCLUANT MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST EXCLUE. L'AUTEUR OU SES COLLABORATEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES, SPÉCIAUX (INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LA PROCURATION DE BIENS OU SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE LIÉE À L'UTILISATION, LA PERTE DE DONNÉES OU LA PERTE DE PROFITS, OU LA CESSATION D'ACTIVITÉ) CAUSÉS ET D'AUCUNE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT PAR CONTRAT, PAR STRICTE RESPONSABILITÉ OU PAR DÉLIT (NOTAMMENT, PAR NÉGLIGENCE OU AUTRES) RÉSULTANT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MÊME SI L'AUTEUR ET SES COLLABORATEURS ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. 
15.11	Microsoft Corporation
15.11.1	Pour exécuter les applications C++ en utilisant Microsoft® Visual Studio® 2015, les technologies Microsoft Corporation ou en partie (ici citées en tant que « Technologies Microsoft ») répertoriées dans le paragraphe 15.11.1.1 sont utilisées. Les Technologies Microsoft sont distribuées conformément aux termes de la licence logicielle Microsoft accompagnant les Technologies Microsoft.
15.11.1.1	Technologies de Microsoft Corporation utilisées dans le LOGICIEL :
•	Bibliothèque Visual C++ 2015 Runtime 
© Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Microsoft et Visual Studio sont des marques commerciales ou des marques déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.
15.11.1.2	Les technologies Microsoft sont concédées sous licence et non vendues. Les termes de licence de logiciel Microsoft et ce CLUF ne vous octroient que certains droits d'utilisation des technologies Microsoft. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si la loi applicable vous accorde d'autres droits en dépit de cette limitation, vous pouvez uniquement utiliser les Technologies Microsoft dans les cas expressément autorisés par les termes de licence logicielle Microsoft et dans ce CLUF. Ce faisant, vous devez vous conformer aux limitations techniques des Technologies Microsoft qui vous permettent uniquement de les utiliser de certaines façons. Pour plus d'informations, consultez www.microsoft.com/licensing/userights. Vous n'êtes pas autorisé à : 
•	travailler en dehors des limitations techniques dans les technologies Microsoft ;
•	effectuer des opérations de retro-ingénierie, décompiler ou désassembler les technologies Microsoft ou autrement tenter de dériver le code source du logiciel, excepté et à l'unique condition : (i) autorisé par la loi en vigueur malgré cette limitation ; ou (ii) nécessaire pour déboguer des modifications appliquées à toute bibliothèque octroyée avec licence sous la Licence publique générale GNU et qui serait incluse avec et liée aux technologies Microsoft ;
•	supprimer, réduire, bloquer ou modifier toute notice de Microsoft ou de ses fournisseurs dans les technologies Microsoft ;
•	utiliser les technologies Microsoft d'une quelconque façon en contradiction avec la loi ;
•	partager, publier ou octroyer en location les technologies Microsoft ou fournir les technologies Microsoft en tant que solution hébergée autonome pour l'utilisation d'autrui ;
15.11.1.3	Documentation. Toute personne ayant un accès autorisé à Votre Ordinateur ou réseau interne est autorisé à copier et utiliser la documentation à des fins internes et de référence.
15.11.1.4	Logiciel interdit à la revente. Vous n'êtes pas autorisé à vendre un logiciel sur lequel figure la mention « NFR » ou « Not For Resale » (interdit à la revente).
15.11.1.5	Les technologies Microsoft peuvent inclure des composants tiers avec notices juridiques séparées ou régis par d'autres accords, tel qu'il est décrit dans le fichier ThirdPartyNotices accompagnant les technologies Microsoft. Dans l'éventualité où ces composants seraient régis par d'autres accords, les dénis de responsabilité et limitations ainsi que les exclusions de dommage ci-dessous s'appliquent pareillement.
15.11.1.6	Restrictions d'exportation. Les technologies, les services en ligne et les services professionnels Microsoft et la technologie liée sont soumis à la juridiction relative à l'exportation des États-Unis. Vous devez respecter toutes les lois applicables, internationales et nationales, y compris les réglementations administratives de l'exportation des États-Unis, les réglementations américaines sur le trafic d'armes au niveau international, les programmes de sanctions de l'Office of Foreign Assets Control (OFAC) et les restrictions d'utilisateur final et d'utilisation finale américaines et des autres gouvernements relatives aux produits, aux services et aux technologies Microsoft. Pour plus d'informations, consultez www.microsoft.com/exporting.
15.11.1.7	Services d'assistance. Microsoft pourra fournir des services d'assistance pour les technologies Microsoft tel que décrit sur www.support.microsoft.com/common/international.aspx.
15.11.1.8	LIMITATION ET REJET DES DOMMAGES. VOUS POUVEZ RÉCLAMER DES DOMMAGES DIRECTS À MICROSOFT ET SES FOURNISSEURS UNIQUEMENT POUR LES DOMMAGES DIRECTS À HAUTEUR DU MONTANT QUE VOUS AVEZ VERSÉ POUR LES TECHNOLOGIES MICROSOFT. VOUS NE POUVEZ PAS RÉCLAMER D'AUTRES DOMMAGES, NOTAMMENT LES DOMMAGES INDIRECTS, LIÉS, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, AINSI QUE LA PERTE DE PROFITS. 
Cette limitation s'applique a) à toutes les technologies, les services, le contenu (y compris les codes) Microsoft sur les sites internet tiers, ou b) à toute application tierce ; toute réclamation pour une violation de contrat, de garantie ou de condition, la stricte responsabilité, la négligence ou autre acte délictuel selon les dispositions prévues par la loi en vigueur. 
Cela s'applique également si
•	la réparation, le remplacement ou le remboursement des technologies Microsoft ne vous indemnisent par complètement pour toute perte ; ou
•	si Microsoft avait ou aurait dû avoir connaissance de la possibilité de dommages. 
Certains états n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de dommages accessoires ou conséquents, la limitation ou exclusion présente ne s'applique alors pas à Vous. Elles peuvent ne pas s'appliquer à Vous si Votre pays n'autorise pas l'exclusion ou la limitation de dommages liés, consécutifs ou autres.

15.11.2	Pour traiter les fichiers d'image compressés, les technologies de Microsoft Corporation ou en partie (ici désignées en tant que « Technologies Microsoft ») listées dans le paragraphe 15.11.2.1 sont utilisées. Les Technologies Microsoft sont distribuées conformément aux termes de la licence logicielle Microsoft accompagnant les Technologies Microsoft.
15.11.2.1	Technologies de Microsoft Corporation utilisées dans le LOGICIEL :
- KIT DE PORTAGE D'APPAREIL MICROSOFT HD PHOTO 1.O (ALIAS KIT DE PORTAGE D'APPAREIL MICROSOFT WINDOWS MEDIA PHOTO 1.0)
© 2005-2006 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Microsoft est une marque commerciale ou une marque déposée de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.
15.11.2.2	Les Technologies Microsoft sont concédées sous licence et non vendues. Les termes de licence de logiciel Microsoft et ce CLUF ne vous octroient que certains droits d'utilisation des technologies Microsoft. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si la loi applicable vous accorde d'autres droits en dépit de cette limitation, vous pouvez uniquement utiliser les Technologies Microsoft dans les cas expressément autorisés par les termes de licence logicielle Microsoft et dans ce CLUF. Ce faisant, vous devez vous conformer aux limitations techniques des Technologies Microsoft qui vous permettent uniquement de les utiliser de certaines façons. Vous n'êtes pas autorisé à : 
* utiliser les technologies Microsoft à d'autres fins que celles prévues. Les Technologies Microsoft sont destinées à mettre en œuvre les codeurs et décodeurs HD Photo pour les produits dont les spécifications XML se conforment et prennent en charge le format de fichier HD Photo 1.0 (aussi appelé format de fichier Windows Media Photo 1.0) comme défini dans les spécifications fournies par les Technologies Microsoft. 
* publier les technologies Microsoft pour permettre leur copie ;
* louer ou prêter les technologies Microsoft ;
* transférer les technologies Microsoft ou les termes de licence de logiciel Microsoft à tout tiers autrement qu'il n'en a été expressément permis.
15.11.2.3	Documentation. Toute personne ayant un accès autorisé à Votre Ordinateur ou réseau interne est autorisée à copier et utiliser la documentation à des fins internes et de référence. Aucune autre utilisation ou distribution de la documentation n'est autorisée.
15.11.2.4	Restrictions sur l'exportation. Les Technologies Microsoft sont soumises à la législation et réglementation des États-Unis régissant les exportations. Vous devez vous conformer à la réglementation nationale et internationale sur l'exportation qui s'applique aux Technologies Microsoft. Cette réglementation comprend des restrictions sur les destinations, les utilisateurs finaux et l'utilisation finale. Pour plus d'informations, consultez www.microsoft.com/exporting.
15.11.2.5	SERVICES D'ASSISTANCE. Les technologies Microsoft sont fournies « en l'état » et Microsoft n'offre aucun service d'assistance.
15.11.2.6	CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ. Les technologies Microsoft sont concédées « en l'état ». Vous assumez pleinement le risque de leur utilisation. Microsoft n'octroie aucune responsabilité, garantie ou condition. Vous pouvez profiter de droits de consommateur supplémentaires sous les lois de Votre localité que les Termes de licence du logiciel Microsoft ni le présent CLUF ne peuvent modifier. Dans la limite autorisée par la réglementation locale, Microsoft décline toute responsabilité quant aux garanties liées à la commercialisation, à l'adaptation à un usage particulier et à l'absence de contrefaçon.
15.11.2.7	LIMITATION ET EXCLUSION DES DOMMAGES-INTÉRÊTS. Vous pouvez réclamer des dommages directs à Microsoft et ses fournisseurs à hauteur de 5,00 $ (USD) maximum. Vous ne pouvez pas réclamer d'autres dommages, notamment les dommages indirects, liés, spéciaux ou consécutifs, ainsi que la perte de profits.
Cette limitation s'applique à
* tout ce qui est lié aux Technologies, aux services et au contenu (y compris le code) de Microsoft sur des sites internet ou programmes tiers ; et
* toute réclamation pour violation de contrat, de garantie ou de condition, pour responsabilité, négligence ou autre tord dans la limite autorisée par la réglementation applicable.
Elle s'applique également si Microsoft avait ou aurait dû avoir connaissance de la possibilité de dommages. La limitation ou exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer si votre pays n'autorise pas l'exclusion ou la limitation de dommages liés, consécutifs ou autres.

15.11.3	Pour prendre en charge l'intégration Microsoft Outlook, les technologies de Microsoft Corporation ou en partie (ici désignées en tant que « Technologies Microsoft ») répertoriées dans le paragraphe 15.11.3.1 sont utilisées. Les Technologies Microsoft sont distribuées conformément aux termes de la licence logicielle Microsoft accompagnant les Technologies Microsoft.
15.11.3.1	Technologies de Microsoft Corporation utilisées dans le LOGICIEL :
- MICROSOFT Outlook 2010 : Fichiers d'en-tête MAPI
© 2009-2010 Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Microsoft est une marque commerciale ou une marque déposée de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.
15.11.3.2	Les Technologies Microsoft sont concédées sous licence et non vendues. Les termes de licence de logiciel Microsoft et ce CLUF ne vous octroient que certains droits d'utilisation des technologies Microsoft. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si la loi applicable vous accorde d'autres droits en dépit de cette limitation, vous pouvez uniquement utiliser les Technologies Microsoft dans les cas expressément autorisés par les termes de licence logicielle Microsoft et dans ce CLUF. Ce faisant, vous devez vous conformer aux limitations techniques des Technologies Microsoft qui vous permettent uniquement de les utiliser de certaines façons. Vous n'êtes pas autorisé à : 
 • travailler en dehors des limitations techniques dans les technologies Microsoft ; 
 • effectuer des opérations de retro-ingénierie, décompiler ou désassembler les technologies Microsoft, excepté et à l'unique condition que la loi applicable le permet expressément et malgré cette limitation ; 
 • effectuer davantage de copies des technologies Microsoft que spécifié dans ce CLUF ou que permis par la loi applicable et malgré cette limitation ; 
 • publier les technologies Microsoft pour permettre leur copie ; 
 • louer ou prêter les technologies Microsoft ; ou 
 • utiliser les technologies Microsoft pour des services commerciaux d'hébergement de logiciel.
15.11.3.3	Documentation. Toute personne ayant un accès autorisé à Votre Ordinateur ou réseau interne est autorisée à copier et utiliser la documentation à des fins internes et de référence. Aucune autre utilisation ou distribution de la documentation n'est autorisée.
15.11.3.4	Restrictions sur l'exportation. Les Technologies Microsoft sont soumises à la législation et réglementation des États-Unis régissant les exportations. Vous devez vous conformer à la réglementation nationale et internationale sur l'exportation qui s'applique aux Technologies Microsoft. Cette réglementation comprend des restrictions sur les destinations, les utilisateurs finaux et l'utilisation finale. Pour plus d'informations, consultez www.microsoft.com/exporting.
15.11.3.5	SERVICES D'ASSISTANCE. Les technologies Microsoft sont fournies « en l'état » et Microsoft n'offre aucun service d'assistance.
15.11.3.6	CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ. Les technologies Microsoft sont concédées « en l'état ». Vous assumez pleinement le risque de leur utilisation. Microsoft n'octroie aucune responsabilité, garantie ou condition. Vous pouvez profiter de droits de consommateur supplémentaires sous les lois de Votre localité que les Termes de licence du logiciel Microsoft ni le présent CLUF ne peuvent modifier. Dans la limite autorisée par la réglementation locale, Microsoft décline toute responsabilité quant aux garanties liées à la commercialisation, à l'adaptation à un usage particulier et à l'absence de contrefaçon.
15.11.3.7	LIMITATION ET EXCLUSION DES DOMMAGES-INTÉRÊTS. Vous pouvez réclamer des dommages directs à Microsoft et ses fournisseurs à hauteur de 5,00 $ (USD) maximum. Vous ne pouvez pas réclamer d'autres dommages, notamment les dommages indirects, liés, spéciaux ou consécutifs, ainsi que la perte de profits.
Cette limitation s'applique à
* tout ce qui est lié aux Technologies, aux services et au contenu (y compris le code) de Microsoft sur des sites internet ou programmes tiers ; et
* toute réclamation pour violation de contrat, de garantie ou de condition, pour responsabilité, négligence ou autre tord dans la limite autorisée par la réglementation applicable.
Elle s'applique également si Microsoft avait ou aurait dû avoir connaissance de la possibilité de dommages. La limitation ou exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer si votre pays n'autorise pas l'exclusion ou la limitation de dommages liés, consécutifs ou autres.

15.11.4	Afin d'autoriser les applications développées à l'aide des outils de développement Microsoft pour construire des applications fondées sur le XML et sur Windows, les technologies de Microsoft Corporation ou parties (ici désignées en tant que « technologies Microsoft ») répertoriées dans le paragraphe 15.11.4.1 sont utilisées. Les Technologies Microsoft sont distribuées conformément aux termes de la licence logicielle Microsoft accompagnant les Technologies Microsoft.
15.11.4.1	Technologies de Microsoft Corporation utilisées dans le LOGICIEL :
- MICROSOFT XML CORE SERVICES (MSXML) 6.0
© Microsoft Corporation. 1981-2008. Tous droits réservés. Microsoft est une marque commerciale ou une marque déposée de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.
15.11.4.2	Les Technologies Microsoft sont concédées sous licence et non vendues. Les termes de licence de logiciel Microsoft et ce CLUF ne vous octroient que certains droits d'utilisation des technologies Microsoft. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si la loi applicable vous accorde d'autres droits en dépit de cette limitation, vous pouvez uniquement utiliser les Technologies Microsoft dans les cas expressément autorisés par les termes de licence logicielle Microsoft et dans ce CLUF. Ce faisant, vous devez vous conformer aux limitations techniques du logiciel qui vous permettent uniquement de l'utiliser de certaines façons. Pour plus d'informations, consultez www.microsoft.com/licensing/userights. Vous n'êtes pas autorisé à : 
·	divulguer les résultats de tout test de point de référence des technologies Microsoft à des tiers sans l'approbation écrite préalable de Microsoft ;
·	travailler en dehors des limitations techniques dans les technologies Microsoft ;
·	effectuer des opérations de retro-ingénierie, décompiler ou désassembler les technologies Microsoft, excepté et à l'unique condition que la loi applicable le permet expressément et malgré cette limitation ;
·	effectuer davantage de copies des technologies Microsoft que spécifié dans ce CLUF ou que permis par la loi applicable et malgré cette limitation ;
·	publier les Technologies Microsoft pour permettre leur copie ;
·	louer ou prêter les technologies Microsoft ; ou 
·	utiliser les technologies Microsoft pour des services commerciaux d'hébergement de logiciel.
15.11.4.3	Documentation. Toute personne ayant un accès autorisé à Votre Ordinateur ou réseau interne est autorisée à copier et utiliser la documentation à des fins internes et de référence. Aucune autre utilisation ou distribution de la documentation n'est autorisée.
15.11.4.4	Restrictions sur l'exportation. Les Technologies Microsoft sont soumises à la législation et réglementation des États-Unis régissant les exportations. Vous devez vous conformer à la réglementation nationale et internationale sur l'exportation qui s'applique aux Technologies Microsoft. Cette réglementation comprend des restrictions sur les destinations, les utilisateurs finaux et l'utilisation finale. Pour plus d'informations, consultez www.microsoft.com/exporting.
15.11.4.5	SERVICES D'ASSISTANCE. Les technologies Microsoft sont fournies « en l'état » et Microsoft n'offre aucun service d'assistance.
15.11.4.6	CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ. Les technologies Microsoft sont concédées « en l'état ». Vous assumez pleinement le risque de leur utilisation. Microsoft n'octroie aucune responsabilité, garantie ou condition. Vous pouvez profiter de droits de consommateur supplémentaires sous les lois de Votre localité que les Termes de licence du logiciel Microsoft ni le présent CLUF ne peuvent modifier. Dans la limite autorisée par la réglementation locale, Microsoft décline toute responsabilité quant aux garanties liées à la commercialisation, à l'adaptation à un usage particulier et à l'absence de contrefaçon.
15.11.4.7	LIMITATION ET EXCLUSION DES DOMMAGES-INTÉRÊTS. Vous pouvez réclamer des dommages directs à Microsoft et ses fournisseurs à hauteur de 5,00 $ (USD) maximum. Vous ne pouvez pas réclamer d'autres dommages, notamment les dommages indirects, liés, spéciaux ou consécutifs, ainsi que la perte de profits.
Cette limitation s'applique à
* tout ce qui est lié aux Technologies, aux services et au contenu (y compris le code) de Microsoft sur des sites internet ou programmes tiers ; et
* toute réclamation pour violation de contrat, de garantie ou de condition, pour responsabilité, négligence ou autre tord dans la limite autorisée par la réglementation applicable.
Elle s'applique également si Microsoft avait ou aurait dû avoir connaissance de la possibilité de dommages. La limitation ou exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer si votre pays n'autorise pas l'exclusion ou la limitation de dommages liés, consécutifs ou autres.

15.11.5	Pour développer et exécuter les applications natives Windows C++, les technologies de Microsoft Corporation ou en partie (ici désignées en tant que « Technologies Microsoft ») répertoriées dans le paragraphe 15.11.5.1 sont utilisées. Les Technologies Microsoft sont distribuées conformément aux termes de la licence logicielle Microsoft accompagnant les Technologies Microsoft.
15.11.5.1	Technologies de Microsoft Corporation utilisées dans le LOGICIEL :
- Bibliothèque Microsoft Universal CRT
© Microsoft Corporation. Tous droits réservés. Microsoft est une marque commerciale ou une marque déposée de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.
15.11.5.2	Les Technologies Microsoft sont concédées sous licence et non vendues. Les termes de licence de logiciel Microsoft et ce CLUF ne vous octroient que certains droits d'utilisation des technologies Microsoft. Microsoft se réserve tous les autres droits. Sauf si la loi applicable vous accorde d'autres droits en dépit de cette limitation, vous pouvez uniquement utiliser les Technologies Microsoft dans les cas expressément autorisés par les termes de licence logicielle Microsoft et dans ce CLUF. Ce faisant, vous devez vous conformer aux limitations techniques du logiciel qui vous permettent uniquement de l'utiliser de certaines façons. Vous n'êtes pas autorisé à : 
•	Excepté pour Microsoft .NET Framework, Vous devez obtenir l'approbation écrite préalable de Microsoft pour divulguer à des tiers les résultats de tout test de point de référence des technologies Microsoft. 
•	travailler en dehors des limitations techniques dans les technologies Microsoft ; 
•	effectuer des opérations de retro-ingénierie, décompiler ou désassembler les technologies Microsoft, excepté et à l'unique condition que la loi applicable le permet expressément et malgré cette limitation ; 
•	effectuer davantage de copies des technologies Microsoft que spécifié dans ce CLUF ou que permis par la loi applicable et malgré cette limitation ; 
•	publier les Technologies Microsoft pour permettre leur copie ; 
•	louer ou prêter les Technologies Microsoft ; 
•	transférer les technologies Microsoft ou les termes de licence de logiciel Microsoft à tout tiers autrement qu'il n'en a été expressément permis ; ou 
•	utiliser les technologies Microsoft pour des services commerciaux d'hébergement de logiciel. 
15.11.5.3	Documentation. Toute personne ayant un accès autorisé à Votre Ordinateur ou réseau interne est autorisée à copier et utiliser la documentation à des fins internes et de référence. Aucune autre utilisation ou distribution de la documentation n'est autorisée.
15.11.5.4	Restrictions sur l'exportation. Les Technologies Microsoft sont soumises à la législation et réglementation des États-Unis régissant les exportations. Vous devez vous conformer à la réglementation nationale et internationale sur l'exportation qui s'applique aux Technologies Microsoft. Cette réglementation comprend des restrictions sur les destinations, les utilisateurs finaux et l'utilisation finale. Pour plus d'informations, consultez www.microsoft.com/exporting.
15.11.5.5	SERVICES D'ASSISTANCE. Les technologies Microsoft sont fournies « en l'état » et Microsoft n'offre aucun service d'assistance.
15.11.5.6	CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ. Les technologies Microsoft sont concédées « en l'état ». Vous assumez pleinement le risque de leur utilisation. Microsoft n'octroie aucune responsabilité, garantie ou condition. Vous pouvez profiter de droits de consommateur supplémentaires sous les lois de Votre localité que les Termes de licence du logiciel Microsoft ni le présent CLUF ne peuvent modifier. Dans la limite autorisée par la réglementation locale, Microsoft décline toute responsabilité quant aux garanties liées à la commercialisation, à l'adaptation à un usage particulier et à l'absence de contrefaçon.
15.11.5.7	LIMITATION ET EXCLUSION DES DOMMAGES-INTÉRÊTS. Vous pouvez réclamer des dommages directs à Microsoft et ses fournisseurs à hauteur de 5,00 $ (USD) maximum. Vous ne pouvez pas réclamer d'autres dommages, notamment les dommages indirects, liés, spéciaux ou consécutifs, ainsi que la perte de profits.
Cette limitation s'applique à
* tout ce qui est lié aux Technologies, aux services, au contenu (y compris le code) de Microsoft sur des sites internet ou programmes tiers ; et
* toute réclamation pour violation de contrat, de garantie ou de condition, pour responsabilité, négligence ou autre tord dans la limite autorisée par la réglementation applicable.
Elle s'applique également si Microsoft avait ou aurait dû avoir connaissance de la possibilité de dommages. La limitation ou exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer si votre pays n'autorise pas l'exclusion ou la limitation de dommages liés, consécutifs ou autres.
15.12	Polices Miama Nueva, Pecita, Bad Script Regular
15.12.1	Miama Nueva Copyright (c) 2014, Linus Romer, avec nom de police réservé Name Miama Nueva. 
15.12.2	Copyright Pecita	 (c) 2009-2015, Philippe Cochy, (http://pecita.eu), avec nom de police réservé Pecita.
15.12.3	Bad Script Regular 	Droits d'auteur	 (c) 2011, Cyreal (www.cyreal.org) avec nom de police réservé « Bad Script ».
15.12.4	Ce logiciel de polices est sous licence conformément à la Licence SIL Open Font, Version 1.1.
Cette licence est copiée ci-dessous et est également disponible avec FAQ sur :
http://scripts.sil.org/OFL
15.12.5	SIL OPEN FONT LICENSE Version 1.1 - 26 février 2007
15.12.5.1	PRÉAMBULE
Les objectifs de l'Open Font License (OFL) sont de stimuler à travers le monde le développement des projets de polices collaboratifs, de soutenir les efforts de création de polices des communautés académiques et linguistiques et de fournir un cadre gratuit et ouvert dans lequel les polices peuvent être partagées et améliorées en partenariat avec autrui.
L'OFL autorise les polices sous licence à être utilisées, étudiées, modifiées et redistribuées gratuitement à condition qu'elles ne soient pas vendues par elles-mêmes. Les polices, y compris tout travail dérivatif, peuvent être mises en package, intégrées, redistribuées et/ou vendues avec tout logiciel à condition que tout nom réservé ne soit pas utilisé dans des travaux dérivatifs. Néanmoins, les polices et dérivés ne peuvent pas être publiés sous un autre type de licence. Les conditions requises pour que les polices restent sous cette licence ne s'appliquent pas aux documents créés grâce aux polices ou à leurs dérivés.
15.12.5.2	DÉFINITIONS
Le terme « Logiciel de police » désigne l'ensemble des fichiers publiés par le(s) propriétaire(s) du droit d'auteur sous cette licence et contenant cette mention claire. Cela peut inclure les fichiers source, les scripts intégrés et la documentation.
Le terme « Nom de police réservé » désigne tout nom spécifié en tant que tel suite à la ou les déclarations des droits d'auteur.Le terme « Version originale » désigne le recueil de composants de logiciel de polices tel que distribué par le(s) propriétaire(s) des droits d'auteur.
Le terme « Version modifiée » désigne tout dérivé créé par l'ajout, la suppression ou la substitution de tout ou partie des composants de la version originale par la modification de format ou par le portage du logiciel de polices sur un nouvel environnement.
Le terme « Auteur » désigne tout concepteur, ingénieur, programmateur, développeur technique ou toute autre personne ayant contribué au logiciel de polices.
15.12.5.3	AUTORISATION ET CONDITIONS
L'autorisation est ici fournie gratuitement à toute personne se procurant une copie du logiciel de polices pour utiliser, étudier, copier, associer, intégrer, modifier, redistribuer et vendre des copies modifiées et non modifiées du logiciel de police sous les conditions suivantes :
1) Ni le logiciel de polices ni ses composants individuels, dans la version originale ou modifiée, ne peuvent être vendus seuls.
2) Les versions originales ou modifiées du logiciel de polices peuvent être placées en package, redistribuées et/ou vendues avec tout logiciel, à condition que chaque copie contienne la notice de droits d'auteur suivante et cette licence. Celles-ci peuvent être incluses en tant que fichier texte autonome, en-tête lisible ou dans un champ de métadonnées lisible par machine dans le texte ou en fichiers binaires, pourvu que ces champs soient facilement visibles pour l'utilisateur.
3) Aucune version modifiée du logiciel de polices ne peut utiliser de nom de polices réservé à moins d'en avoir reçu l'autorisation écrite explicite par le détenteur de droits d'auteur correspondant. Cette restriction s'applique uniquement aux noms de polices principales tel que présenté aux utilisateurs.
4) Les noms des propriétaires des droits d'auteur ou des auteurs des logiciels de polices ne peuvent pas être utilisés pour promouvoir, appuyer ou faire la publicité de toute version modifiée, excepté pour reconnaître la contribution des détenteurs des droits d'auteur et des auteurs ou sans leur autorisation explicite écrite.
5) Le logiciel de polices modifié ou non modifié en tout ou partie, doit être distribué dans son entièreté sous cette licence et ne doit pas être distribué sous toute autre licence. Les conditions requises pour que les polices restent sous cette licence ne s'appliquent pas aux documents créés grâce à l'utilisation de ce logiciel de polices.
15.12.5.4	RÉSILIATION
Cette licence sera nulle et non avenue si l'une des conditions suivantes n'est pas remplie.
15.12.5.5	CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ 
LE LOGICIEL DE POLICE EST FOURNI « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS DE MANIÈRE NON EXCLUSIVE TOUTE GARANTIE DE COMMERCIABILITÉ, D'ADÉQUATION À DES FINS PARTICULIÈRES ET LA NON-INFRACTION DE DROITS D'AUTEUR, BREVET, MARQUE DÉPOSÉE OU TOUT AUTRE DROIT. EN AUCUN CAS LE DÉTENTEUR DES DROITS D'AUTEUR NE SERA TENU RESPONSABLE DE TOUTE RÉCLAMATION, DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE GÉNÉRAL, SPÉCIAL, INDIRECT, ACCESSOIRE OU CONSÉQUENT, QUE CE SOIT DANS L'EXERCICE DU CONTRAT, D'UN ACTE DÉLICTUEL OU AUTRE, ÉMERGEANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL DE POLICE OU DE TOUTE AUTRE INTERACTION AVEC LE LOGICIEL DE POLICES.

15.13	Licence JasPer Version 2.0
Copyright (c) 2001-2006 Michael David Adams
Copyright (c) 1999-2000 Image Power, Inc.
Copyright (c) 1999-2000 Université de Colombie britannique
Tous droits réservés.
L'autorisation est ici fournie gratuitement à toute personne 
(« Utilisateur ») obtenant une copie de ce logiciel et les fichiers de documentation associés (le « Logiciel ») pour utiliser le Logiciel sans restriction, y compris sans limitation de droits d'utiliser, de copier, de modifier, d'associer, de publier, de distribuer et/ou de vendre des copies du Logiciel, et d'autoriser toute personne à qui le logiciel sera fourni d'en faire de même, pourvu que les conditions suivantes soient remplies :

Les notices de droits d'auteur ci-dessous et cette notice d'autorisation (qui comprennent la clause de non-responsabilité qui suit) doivent être incluses dans toutes les copies ou portions substantielles du Logiciel.

Le nom du détenteur des droits d'auteur ne doit pas être utilisé pour appuyer ou promouvoir les produits dérivés du Logiciel sans l'autorisation écrite préalable.

CE DÉNI DE GARANTIE CONSTITUE UN ÉLÉMENT ESSENTIEL DE CETTE LICENCE. UTILISER CE LOGICIEL N'EST AUTORISÉ QUE SI CETTE UTILISATION EST CONFORME AU DÉNI DE RESPONSABILITÉ FIGURANT CI-APRÈS. CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR « EN L'ÉTAT », SANS QUELCONQUE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET DE MANIÈRE NON EXCLUSIVE LES GARANTIES DE COMMERCIABILITÉ, D'ADÉQUATION À DES FINS PARTICULIÈRES ET LA NON-INFRACTION DES DROITS DES TIERS. EN AUCUN CAS LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION OU TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE OU TOUT DOMMAGE ÉMERGEANT D'UNE MANIÈRE OU D'UNE AUTRE DE LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, QUE CE SOIT DANS L'EXERCICE DU CONTRAT, EN RAISON D'UNE NÉGLIGENCE OU D'UNE ACTION DÉLICTUELLE ÉMERGEANT OU ÉTANT LIÉE À L'UTILISATION OU LA PERFORMANCE DE CE LOGICIEL. AUCUNE ASSURANCE N'EST FOURNIE PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR QUANT AU FAIT QUE LE LOGICIEL NE TRANSGRESSE AUCUN BREVET OU DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE POUR TOUTE AUTRE ENTITÉ.CHAQUE DÉTENTEUR DES DROITS D'AUTEUR REJETTE TOUTE RESPONSABILITÉ À L'UTILISATEUR POUR TOUTE RÉCLAMATION ÉMISE PAR TOUTE AUTRE ENTITÉ ET FONDÉE SUR L'INFRACTION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET AUTRES. EN TANT QUE CONDITION POUR EXERCER LES DROITS OCTROYÉS ICI, CHAQUE UTILISATEUR ASSUME PAR LA PRÉSENTE L'UNIQUE RESPONSABILITÉ DE SÉCURISER TOUT DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE NÉCESSAIRE, LE CAS ÉCHÉANT. LE LOGICIEL N'EST PAS TOLÉRANT AUX ERREURS ET N'A PAS ÉTÉ CONÇU POUR UNE UTILISATION EN SYSTÈME CRITIQUE TEL QUE LES SYSTÈMES UTILISÉS EN OPÉRATION DANS DES INFRASTRUCTURES NUCLÉAIRES, DES SYSTÈMES DE NAVIGATION AÉRIENNE OU LES SYSTÈMES DE COMMUNICATION, LES SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE TRAFIC AÉRIEN, LES MACHINES D'ASSISTANCE MÉDICALE D'URGENCE OU LES SYSTÈMES D'ARMEMENT, DANS LESQUELS UNE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL OU DU SYSTÈME POURRAIT ENGENDRER DIRECTEMENT LE DÉCÈS, UNE BLESSURE OU DES DOMMAGES PHYSIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX GRAVES (« ACTIVITÉ À HAUT RISQUE »). LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR REJETTENT SPÉCIFIQUEMENT TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE D'ADÉQUATION POUR LES ACTIVITÉS À HAUT RISQUE.

15.14	Travailler avec un format d'image JPEG2000 :

Des parties de ce logiciel sont protégées par le copyright © 2013 University of New South Wales. Tous droits réservés.

15.15	Primitives de performance Intel® :

© 2002-2008 Intel Corporation. Intel est une marque commerciale d'Intel Corporation enregistrée aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.

15.16	Le logiciel JPEG du groupe Independent JPEG.
Ce logiciel est en partie basé sur les travaux du groupe Independent JPEG.

15.17	MD5C.C - RSA Data Security, Inc., Algorithme de texte abrégé MD5
Copyright (C) 1991-2, RSA Data Security, Inc. Créé en 1991. Tous droits réservés.

La licence visant à copier et utiliser ce logiciel est fournie à condition qu'elle soit identifiée en tant qu'« Algorithme RSA Data Security, Inc. Message abrégé MD5 » contenu dans tout matériel mentionnant ou se référant à ce logiciel ou à cette fonction.

La licence est également octroyée pour effectuer et utiliser des travaux dérivatifs à conditions que ces travaux soient identifiés en tant qu'« Algorithme du message abrégé MD5 Dérivé de RSA Data Security, Inc. » dans tout matériel mentionnant ou se référant au travail dérivé.

RSA Data Security, Inc. ne prend aucunement en compte le caractère commercial ou d'adéquation de ce logiciel à des fins particulières. Il est fournis « en l'état » sans quelconque garantie expresse ou implicite.

Ces notices doivent être contenues dans toute copie ou toute partie de cette documentation et/ou du logiciel.

15.18	Assistance Unicode® :

Droits d'auteur © 1991-2016 Unicode, Inc. Tous droits réservés.

Distribué conformément aux Conditions d'utilisation sur http://www.unicode.org/copyright.html.

L'autorisation est accordée, gratuitement, à toute personne obtenant une copie des fichiers de données Unicode et toute la documentation associée (les « Fichiers de Données ») ou un logiciel Unicode et toute la documentation associée (le « Logiciel ») pour traiter les Fichiers de données ou le Logiciel sans restriction, y compris, sans s'y limiter, le droit d'utiliser, copier, modifier, fusionner, publier, distribuer et/ou vendre des copies du Logiciel ou des Fichiers de données et de permettre aux personnes auxquelles les Fichiers de données ou le Logiciel sont fournis de faire de même, à condition que (a) la mention de droits d'auteur ci-dessus et la mention d'autorisation apparaissent dans toutes les copies des Fichiers de données ou du Logiciel, (b) la mention de droits d'auteur ci-dessus et la mention d'autorisation apparaissent dans la documentation associée et (c) qu'il y ait une mention claire dans chaque Fichier de données modifié ou dans le Logiciel ainsi que dans la documentation associée au(x) Fichier(s) de données ou au Logiciel que les données ou le logiciel ont été modifiés.    
	
LES FICHIERS DE DONNÉES ET LES LOGICIELS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, CE QUI INCLUT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-TRANSGRESSION DES DROITS DE TIERS. LE OU LES DÉTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR INCLUS DANS CET AVIS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DES RÉCLAMATIONS, DES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS, DES DOMMAGES RÉSULTANT D'UNE PERTE D'UTILISATION, D'UNE PERTE DE DONNÉES OU D'UNE PERTE DE PROFITS RÉSULTANT D'UNE ACTION CONFORME AU CONTRAT, D'UNE NÉGLIGENCE OU DE TOUTE AUTRE ACTION DÉLICTUELLE, RÉSULTANT DE OU EN RAPPORT AVEC L'UTILISATION OU LES PERFORMANCES DES FICHIERS DE DONNÉES OU DU LOGICIEL.

Sous réserve des dispositions du présent avis, le nom du détenteur des droits d'auteur ne doit pas être utilisé dans la publicité ou de toute autre manière pour promouvoir la vente, l'utilisation ou pour d'autres transactions dans ces Fichiers de données ou le Logiciel, sans autorisation écrite préalable du détenteur des droits d'auteur.

Unicode est une marque déposée d'Unicode Inc. aux États-Unis et dans d'autres pays.

15.19	Bibliothèque FreeType

Des parties de ce logiciel sont protégées par les droits d'auteur © 2009 The Projet FreeType (www.freetype.org). Tous droits réservés.
15.20	Le LOGICIEL peut contenir le logiciel d'autres tiers. Vous trouverez les informations relatives aux logiciels tiers et aux licences de ces mêmes logiciels dans le LOGICIEL et/ou dans la documentation accompagnant le LOGICIEL.

16.	Droit en vigueur
16.1	Si vous vous êtes procuré le LOGICIEL aux États-Unis, au Mexique, au Canada, au Belize, au Costa Rica, au Salvador, au Guatemala, au Honduras, sur l'île de Montserrat, au Nicaragua, au Panama, sur les îles Turques-et-Caïques, sur les îles Vierges, au Japon ou à Taïwan, ce CLUF sera régi et interprété conformément à la législation en vigueur dans l'état de Californie (États-Unis). Quant aux litiges qui pourraient résulter de ce CLUF et/ou de ce LOGICIEL, vous acceptez de vous soumettre aux lois et aux juridictions fédérales exclusives et/ou aux cours d’état du comté de Santa Clara, dans l’État de Californie. Pour éviter toute ambiguïté, si vous avez obtenu le LOGICIEL aux États-Unis, vous vous êtes procuré (acheté) le LOGICIEL auprès d'ABBYY USA Software House Inc.
16.2	Si le LOGICIEL est obtenu au Canada, le présent CLUF doit être régi et interprété conformément aux lois de la Province de New Brunswick du Canada et les parties acceptent de se soumettre aux lois et aux juridictions fédérales exclusives et/ou aux cours d’état de la Province de New Brunswick.
16.3	Si le LOGICIEL est obtenu au Japon, le présent CLUF doit être régi et interprété conformément aux lois du Japon et les parties acceptent de se soumettre aux juridictions exclusives de la Cour du district de Tokyo, Japon.
16.4	Si le LOGICIEL a été acheté en Autriche, en Belgique, au Danemark, en Finlande, en France, en Allemagne, en Italie, au Luxembourg, aux Pays-Bas, au Portugal, en Espagne, en Suède ou dans tout autre État membre de l'Union européenne, à l'exception de Malte, de la Grèce et de Chypre, non mentionné à l’article 16.5, 16.7 ou 16.8 de ce CLUF, ou encore en Suisse, en Norvège, en Islande ou au Liechtenstein, ce CLUF sera régi et interprété conformément au droit substantif de Munich, Allemagne. La République Fédérale d'Allemagne exercera sa juridiction exclusive sur tous les litiges liés au présent CLUF.
16.5	Si le LOGICIEL a été acheté au Royaume-Uni, en Irlande du Nord ou en République d'Irlande, ce CLUF sera régi et interprété conformément à la législation d'Angleterre et du Pays de Galles et les parties acceptent de se soumettre aux juridictions exclusives des cours d'Angleterre et du Pays de Galles.
16.6	Si le LOGICIEL est obtenu en Australie, en Nouvelle-Zélande, en Papouasie-Nouvelle-Guinée, à l'Île Christmas, aux Îles Cocos, aux Îles Cook, aux Fidji, à Niué, à l'Île Norfolk ou à Tokelau, le présent CLUF doit être régi et interprété conformément aux lois de l'État de Nouvelle-Galles du Sud, Australie et les parties acceptent de se soumettre aux juridictions exclusives des tribunaux fédéraux ou provinciaux de l'État de Nouvelle-Galles du Sud.
16.7	Si le LOGICIEL a été acheté en Russie, en Biélorussie, au Kazakhstan ou dans tout autre pays de la CEI, à l'exception de l'Ukraine et de la Moldavie, ou si Vous vous êtes procuré le LOGICIEL en Géorgie, Lettonie, Lituanie ou en Estonie, ce CLUF sera régi et interprété conformément au droit substantiel appliqué en Fédération de Russie.
16.8	Si le LOGICIEL a été acheté en Albanie, en Bosnie-Herzégovine, en Bulgarie, en Croatie, en République Tchèque, en Hongrie, en Israël, en Macédoine, en Pologne, en Roumanie, en Slovaquie, en Slovénie, en Turquie, en Serbie, au Monténégro, en Ukraine ou en Moldavie, le présent CLUF sera régi et interprété conformément à la législation d'Ukraine sauf si le LOGICIEL a été acquis par la personne ayant le statut de client conformément au code civil polonais. La législation polonaise s'applique à ces clients.
16.9	Si l'article 16.8 s'applique et si Vous êtes une entité ou un entrepreneur individuel (une personne qui commercialise seule sans avoir recours à la structure d'une entreprise ou à des partenaires et qui porte seule l'entière responsabilité de ses activités commerciales), tout litige, controverse ou divergence d'opinion résultant de ou concernant le CLUF sera résolu par arbitrage dans le respect des règles et procédures d'arbitrage de l'organisme d'arbitrage du commerce international de la Chambre de Commerce et de l'Industrie d'Ukraine, conformément à son ordonnance. Le jugement délivré par la Cour mentionnée ci-dessus sera définitif et l'exécution sera obligatoire pour les deux parties. Si l'article 16.8 s'applique et si Vous êtes un particulier, la cour du district de Shevchenkovsky, Kiev, Ukraine, aura la juridiction exclusive sur tous les litiges relatifs à ce CLUF. 
16.10	Si l'article 16.7 s'applique et si Vous êtes une entité ou un entrepreneur individuel (une personne qui commercialise seule sans avoir recours à la structure d'une entreprise ou à des partenaires et qui porte seule l'entière responsabilité de ses activités commerciales), la Cour fédérale Arbitrazh de Moscou, Fédération Russe, exercera sa juridiction sur tous les litiges en rapport avec ce CLUF. Si l'article 16.7 s'applique et si Vous êtes un particulier, la cour du district de Kuzminsky, Moscou, Fédération russe, aura la juridiction exclusive sur tous les litiges relatifs à ce CLUF. 
16.11	Dans les cas décrits aux articles 16.1 - 16.8, ce CLUF ne sera pas régi par la législation sur les conflits de lois en vigueur dans une quelconque juridiction, ni par la convention des Nations unies sur les contrats relatifs au commerce international de biens, qui ne saurait s'appliquer à la présente licence.
16.12	Si le LOGICIEL a été obtenu (acheté) dans un pays autre que les pays spécifiés aux articles 16.1 - 16.8, ce CLUF sera régi et interprété conformément au droit substantif du pays où vous avez obtenu (acheté) le LOGICIEL.
17.	Résiliation
17.1	Sauf en cas d'accord contraire conclu entre vous et ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY dans un contrat écrit distinct ou en cas d'indication contraire figurant dans le CLUF ou dans la documentation du LOGICIEL, CE CLUF prend effet à partir de la date de votre première acceptation qui est indiquée au début du CLUF ou aussi longtemps que la loi en vigueur l'autorise. Dans la mesure où la loi applicable exige une déclaration de la période d'expiration pour ce CLUF, ce CLUF persistera aussi longtemps que la loi en vigueur l'autorise, mais dans tous les cas, au moins pendant toute la durée des droits d'auteur du LOGICIEL et expirera automatiquement sans notification préalable dès la fin de cette période.
17.2	Sans préjudice de tout autre droit, ABBYY peut résilier le présent CLUF si vous n'en respectez pas les conditions générales. Dans ce cas, vous devez détruire tous les exemplaires du LOGICIEL et tous ses composants, et désinstaller le LOGICIEL de vos Ordinateurs.
17.3	Vous pouvez résilier ce CLUF en détruisant tous les exemplaires du LOGICIEL et tous ses composants, et en désinstallant le LOGICIEL.
17.4	Une telle résiliation ne vous décharge pas de votre obligation de payer le LOGICIEL. . Les définitions et articles 2, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18 et l'article 3.4.4 subsistent après la résiliation ou l'expiration du présent CLUF, quelle qu’en soit la cause ; toutefois, ceci n’implique pas ni ne maintient le droit d’utiliser le LOGICIEL après la résiliation ou l'expiration de ce CLUF.
18.	Divers
18.1	Au cours de l'activation, de l'installation, du fonctionnement, de l'enregistrement et/ou de l'assistance technique et de la maintenance du LOGICIEL, vous devrez et vous accepterez dans le présent contrat de fournir à ABBYY certaines informations personnelles (tels que votre nom, adresse, adresse électronique, numéro de téléphone). Vous pouvez choisir ne de pas nous fournir vos informations personnelles, dans ce cas Vous ne serait pas en mesure de profiter à l'avenir du support technique ou de la maintenance du LOGICIEL mis à disposition des clients ABBYY fournissant leurs informations personnelles, si la disposition des informations personnelles est essentielle pour Vous octroyer le support technique ou la maintenance du LOGICIEL ou est une condition requise pour ce support technique ou cette maintenance du LOGICIEL et n'entre pas en contradiction avec la loi en vigueur. Vous acceptez de ne pas fournir davantage d'informations personnelles que nécessité par ABBYY ou un Partenaire d'ABBYY, et acceptez que vos informations personnelles soient traitées (ce qui inclut, mais sans s'y limiter, la collecte et/ou autres utilisations) par ABBYY et/ou ses filiales ou les Partenaires d'ABBYY conformément à la loi en vigueur et à condition que la confidentialité des données et que la sécurité des données soient préservées si la loi applicable l'exige. Toutes les informations personnelles que vous fournissez à ABBYY ou ses filiales ou partenaires seront traitées, stockées et utilisées strictement au sein d'ABBYY ou des Partenaires d'ABBYY et ne seront pas divulguées à un tiers, sauf si la loi en vigueur l'exige et dans le cas d'ABBYY Software House Inc., seront conservées conformément à sa politique de confidentialité qui se trouve à l'adresse : http://inside.abbyyusa.com/abbyy-privacy-notice. Tous les dossiers personnels seront traités uniquement en vue de remplir les obligations incombant à ABBYY conformément à ce CLUF. Si l'article 14.8. s'applique, vos données personnelles seront traitées dans la base de données nommée « Personnes physiques dont les informations personnelles sont traitées pendant l'activité d'entreprise ».
18.2	Vous reconnaissez que le LOGICIEL puisse se connecter de manière périodique au serveur ABBYY via Internet pour vérifier le statut du LOGICIEL ou télécharger un contenu, des informations ou des composants supplémentaires. ABBYY prendra des mesures raisonnables dans le but qu'aucune information personnelle Vous concernant ou Votre Ordinateur, ne soit transférée pendant ces connexions.
18.3	Il se peut qu'ABBYY vous envoie des courriers électroniques contenant des actualités concernant le produit et la société, des informations concernant les offres spéciales, des conseils pour l’utilisation du produit et d’autres informations relatives au produit et à l’entreprise si vous avez accepté de recevoir de telles informations. Vous pouvez supprimer votre adresse e-mail de la liste de distribution d'ABBYY à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription situé au bas de chaque courrier électronique. 
18.4	Si toute plainte ou toute poursuite est engagée contre vous en rapport avec votre utilisation du LOGICIEL, vous devez rapidement en informer ABBYY par écrit sous trois (3) jours, dans la mesure du possible, à compter du moment où vous en avez été averti. Vous devez mener toutes les actions nécessaires pour permettre à ABBYY de prendre part aux audiences desdites plaintes ou poursuites devant un tribunal judiciaire ; vous devez coopérer avec ABBYY et lui fournir les informations nécessaires au règlement des plaintes ou poursuites correspondantes pas plus tard que sous sept (7) jours à compter du moment où vous en avez reçu la demande d'ABBYY.
18.5	Sauf accord contraire des parties, le Logiciel sous licence en vertu du présent CLUF exige le paiement de la contrepartie. La compensation prévue par ce CLUF est le prix de la Licence établi par ABBYY ou par un Partenaire d'ABBYY et est payable conformément aux procédures de paiement établies. Il se peut aussi qu'elle soit incluse dans la valeur de l'équipement ou du matériel que vous avez obtenu ou qu'elle fasse partie du montant que Vous versez pour la version complète du LOGICIEL. 
18.6	Si une partie de ce CLUF est considérée non avenue ou non exécutoire, cela n'aura aucune incidence sur la validité de l'ensemble du CLUF, qui conservera sa force exécutoire conformément aux conditions prescrites.